(3) La demande concerne l’autorisation de la préparation d’un mélange de Macleaya cordata en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles (à l’exclusion des oiseaux de ponte et de reproduction), à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques» et dans le groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques».
Règlement d’exécution (UE) 2023/2732 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2732
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2732
Versionacte d'origine du 07/12/2023 (CELEX 32023R2732)
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