Règlement d’exécution (UE) 2023/2734 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2734
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2734
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2734)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2734EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité

| 4d24 | Mazzoleni S.p.A. | Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF |

Composition de l’additif

Préparation de Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF à une concentration minimale de:

1 × 109 UFC/g d’additif.

États solides

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF.

Méthode d’analyse

— Identification: réaction en chaîne par polymérase (PCR) selon la norme CEN/TS 15790

— Méthode de dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments composés pour animaux: par étalement ou en milieu coulé (EN 15789)

| Chevaux | — | 3 × 109 | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.

| 28 décembre 2033

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres de performance).

| 4d24 | Mazzoleni S.p.A. | Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF |

Composition de l’additif

Préparation de Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF à une concentration minimale de:

1 × 109 UFC/g d’additif.

États solides.

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF.

Méthode d’analyse

— Identification: réaction en chaîne par polymérase (PCR) selon la norme CEN/TS 15790

— Méthode de dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments composés pour animaux: par étalement ou en milieu coulé (EN 15789)

|

Vaches laitières

Toutes les espèces mineures de ruminants laitiers

| — | 4 × 108 | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire et cutanée.

| 28 décembre 2033

|

Porcs d’engraissement

Porcelets non sevrés et sevrés

Espèces porcines mineures (porcelets non sevrés, porcelets sevrés et porcs d’engraissement)

| 4 × 109

|

Truies reproductrices

Espèces porcines mineures (truies reproductrices)

| 6 × 109

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