(3) La demande concerne l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux, des ruminants et de tous les porcs, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques» et dans le groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité» en ce qui concerne les chevaux, et dans le groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques» en ce qui concerne les ruminants et les porcs.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2734 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2734
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2734
Versionacte d'origine du 07/12/2023 (CELEX 32023R2734)
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