Règlement d’exécution (UE) 2023/2736 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2736
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2736
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2736)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2736EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % | UFC/l d’eau d’abreuvement

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1903 | Toa Biopharma Co., Ltd., Japon, représentée par Toa Biopharma Co., Ltd., Europe Representative Office | Bacillus velezensis NITE BP-01844 |

Composition de l’additif:

Préparation de spores viables de Bacillus velezensis NITE BP-01844 à une concentration minimale de 1 × 108 UFC/g d’additif

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active:

Spores viables de Bacillus velezensis NITE BP-01844

Méthode d’analyse:

Identification:

— Électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697, ou

— Méthodes de séquençage de l’ADN.

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges, les aliments composés pour animaux et l’eau: méthode par étalement sur gélose tryptone soja (EN 15784).

|

Toutes les espèces de volailles d’engraissement

Poulettes élevées pour la ponte

Dindons élevés pour la reproduction

Espèces mineures de volailles élevées pour la ponte ou pour la reproduction

Oiseaux d’ornement

| — | 2 × 108 | — | 1 × 108 | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

2. L’additif peut être utilisé dans les aliments composés pour animaux contenant les coccidiostatiques suivants, s’ils sont autorisés en tant qu’additifs alimentaires pour les mêmes espèces et catégories d’animaux: diclazuril, décoquinate, halofuginone, monensine, salinomycine, narasine, robénidine et maduramicine.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et ces mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 28 décembre 2033

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2736. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).