(3) La demande porte sur l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindes d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les espèces aviaires mineures (y compris les oiseaux sportifs, ornementaux et exotiques) à l’abattage ou au point de ponte (ci-après les «espèces cibles»), à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques» et dans le groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale».
Règlement d’exécution (UE) 2023/2736 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2736
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2736
Versionacte d'origine du 07/12/2023 (CELEX 32023R2736)
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