Règlement d’exécution (UE) 2023/2736 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2736
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2736
Versionacte d'origine du 07/12/2023 (CELEX 32023R2736)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2023/2736EUR-Lex →

(5) Compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 remplit les conditions d’autorisation prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. En outre, conformément aux orientations de l’Autorité sur l’évaluation de l’efficacité des additifs pour l’alimentation animale, il convient de considérer que cette préparation peut être efficace pour les espèces cibles lorsqu’elle est ajoutée dans une proportion de 1,0 × 108 UFC/l d’eau d’abreuvement. Dès lors, l’utilisation d’une préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 devrait être autorisée pour toutes les espèces de volailles d’engraissement, de poulettes élevées pour la ponte, de dindons élevés pour la reproduction, d’espèces aviaires mineures élevées pour la ponte ou pour la reproduction et d’oiseaux d’ornement, y compris lorsqu’elle est ajoutée à l’eau d’abreuvement. En outre, la Commission estime qu’il convient de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé des utilisateurs de l’additif.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2736. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).