Version d'origine : acte du 08/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2743)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/2743EUR-Lex →
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans le tableau figurant au point 1, dans la seconde colonne «Description», la mention relative à «Quercus L.» est remplacée par le texte suivant:
«Quercus L., autres que:
— les végétaux destinés à la plantation, âgés de quinze ans au maximum, d’un diamètre maximal de 80 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Quercus petraea et originaires du Royaume-Uni, et
— les végétaux destinés à la plantation, âgés de quinze ans au maximum, d’un diamètre maximal de 80 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Quercus robur et originaires du Royaume-Uni.».
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