Dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1213, l’entrée suivante est insérée après l’entrée «Persea americana Mill., boutures non racinées de végétaux destinés à la plantation, d’un diamètre maximal de 2 cm à la base de la tige»:
| Végétaux, produits végétaux et autres objets | Code NC | Pays tiers d’origine | Mesures
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«Quercus petraea et Quercus robur,
végétaux destinés à la plantation âgés de quinze ans au maximum et d’un diamètre maximal de 80 mm à la base de la tige
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ex06021090
ex06029041
ex06029045
ex06029046
| Royaume-Uni |
a) Constatation officielle:
i) que les végétaux sont exempts de Coniella castaneicola et de Phytophthora kernoviae;
ii) que le site de production s’est révélé exempt de Coniella castaneicola et de Phytophthora kernoviae lors des inspections officielles, y compris au terme d’analyses en laboratoire de tout symptôme suspect de Phytophthora kernoviae, effectuées à des moments opportuns, depuis le début de la dernière saison de végétation;
iii) qu’un système a été mis en place pour garantir qu’avant leur introduction sur le site de production, les outils et les machines ont été nettoyés pour éliminer la terre et les débris végétaux et ont été désinfectés pour être exempts de Coniella castaneicola et de Phytophthora kernoviae; et
iv) qu’immédiatement avant l’exportation, les envois de végétaux ont fait l’objet d’une inspection officielle visant à détecter la présence de Coniella castaneicola et de Phytophthora kernoviae, y compris un échantillonnage aléatoire et des tests de dépistage de Coniella castaneicola ainsi que des analyses en laboratoire de tout symptôme suspect de Phytophthora kernoviae.
b) Certificats phytosanitaires de ces végétaux comprenant, sous la rubrique “Déclaration supplémentaire”:
i) la déclaration suivante: “L’envoi satisfait aux dispositions du règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission”; et
ii) la mention des sites de production enregistrés.».