Règlement d’exécution (UE) 2023/2743 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
Versionacte d'origine du 08/12/2023 (CELEX 32023R2743)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2023/2743EUR-Lex →

(12) Cronartium quercuum et Phytophthora ramorum (isolats de pays tiers) figurent sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, et Cryphonectria parasitica et Thaumetopoea processionea figurent sur la liste des organismes de quarantaine de zone protégée établie à l’annexe III dudit règlement.

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