Règlement d’exécution (UE) 2023/2743 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
Versionacte d'origine du 08/12/2023 (CELEX 32023R2743)
RéférenceConsidérant 13 du règlement d’exécution (UE) 2023/2743EUR-Lex →

(13) Coniella castaneicola et Phytophthora kernoviae ne sont pas encore inscrits sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union établie dans le règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Il y a lieu d’effectuer une évaluation complète du risque phytosanitaire en ce qui concerne Coniella castaneicola ainsi qu’une évaluation complète actualisée du risque phytosanitaire en ce qui concerne Phytophthora kernoviae afin de déterminer s’ils remplissent les conditions pour être inscrits à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 et si les végétaux concernés, originaires du Royaume-Uni, doivent être inscrits, avec les exigences spécifiques correspondantes, à l’annexe VII dudit règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2743. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).