Règlement d’exécution (UE) 2023/2743 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
Versionacte d'origine du 08/12/2023 (CELEX 32023R2743)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2023/2743EUR-Lex →

(5) Le 19 septembre 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté deux avis scientifiques relatifs à l’évaluation des risques présentés par les végétaux concernés originaires du Royaume-Uni. L’Autorité a identifié Coniella castaneicola, Cronartium quercuum, Cryphonectria parasitica, Meloidogyne mali, Phytophthora kernoviae, Phytophthora ramorum, Thaumetopoea processionea et Trinophylum cribratum comme organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2743. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).