(5) Le 19 septembre 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté deux avis scientifiques relatifs à l’évaluation des risques présentés par les végétaux concernés originaires du Royaume-Uni. L’Autorité a identifié Coniella castaneicola, Cronartium quercuum, Cryphonectria parasitica, Meloidogyne mali, Phytophthora kernoviae, Phytophthora ramorum, Thaumetopoea processionea et Trinophylum cribratum comme organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2743 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2743
Versionacte d'origine du 08/12/2023 (CELEX 32023R2743)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.