1. Le contenu des ensembles de données est énoncé:
a) à l’annexe I pour le thème i), «cheptel et viande», pour les thèmes détaillés suivants:
i) cheptels;
ii) production de viande;
iii) livraison d’animaux;
b) à l’annexe II pour le thème ii), «œufs et poussins», pour les thèmes détaillés suivants:
i) œufs à consommer;
ii) œufs à couver et poussins de volailles de basse-cour;
iii) structure des couvoirs;
c) à l’annexe III pour le thème iii), «lait et produits laitiers», pour les thèmes détaillés suivants:
i) lait produit et utilisé sur les exploitations agricoles;
ii) disponibilités laitières pour le secteur laitier;
iii) utilisations du lait et des matières laitières par le secteur laitier et produits obtenus;
iv) utilisations mensuelles du lait de vache par le secteur laitier;
v) structure des exploitations laitières.
2. Pour chaque ensemble de données, la section I contient:
a) une description du contenu des données;
b) les variables à fournir au niveau national et, le cas échéant, au niveau régional;
c) les variables à fournir concernant la production biologique;
d) les délais de transmission des données à la Commission (Eurostat);
e) les périodes de référence.
3. Pour chaque ensemble de données, la section II fournit, le cas échéant:
a) une description des unités de mesure;
b) les exigences techniques relatives aux variables;
c) les seuils pour les dérogations aux délais de transmission des données;
d) les seuils pour les transmissions de données régionales;
e) des précisions concernant la couverture.
4. Pour chaque ensemble de données, la section III fournit des règles méthodologiques, le cas échéant.