(184) La production de TCCA a augmenté de [30-35] % au cours de la période considérée. Plus précisément, elle a augmenté de [10-15] % en 2020, puis de [5-10] % en 2021 et enfin de [5-10] % au cours de la période d’enquête de réexamen. L’augmentation de la production est due à la forte demande sur le marché de l’Union et à la pénurie de TCCA sur le marché américain.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2757 · Article
Article considérant 184
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2757
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2757
Versionacte d'origine du 13/12/2023 (CELEX 32023R2757)
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