Règlement d’exécution (UE) 2023/2758 · Article

Article considérant 48

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2758
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2758
Versionacte d'origine du 12/12/2023 (CELEX 32023R2758)
RéférenceConsidérant 48 du règlement d’exécution (UE) 2023/2758EUR-Lex →

(48) Au cours de la période d’enquête de réexamen, les importations du produit faisant l’objet du réexamen en provenance du Brésil se sont poursuivies, bien qu’à des niveaux inférieurs par rapport à ceux relevés durant la période d’enquête initiale (à savoir du 1er juillet 2015 au 30 juin 2016). Les importations de produits plats laminés à chaud en provenance du Brésil représentaient environ 1,38 % du marché de l’Union au cours de la période d’enquête de réexamen, contre une part de marché de 1,79 % au cours de la période d’enquête initiale. En termes absolus, le volume des importations en provenance du Brésil a diminué, passant de 608 541 tonnes au cours de la période d’enquête initiale à 478 692 tonnes au cours de la période d’enquête de réexamen.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2758. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).