Annexe I -Règlement d’exécution (UE) 2023/2782

Version consolidée au 24/03/2024 (consolidation EUR-Lex 02023R2782-20240324, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/12/2023).

PARTIE I

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

A.1. Dispositions générales

A.1.1. Personnel

Le prélèvement est effectué par une personne désignée par l’autorité compétente de l’État membre.

A.1.2. Produit à échantillonner

Tous les lots à analyser font l’objet d’un échantillonnage séparé. Conformément aux Règles spécifiques d’échantillonnage pour les différentes mycotoxines, les lots de grande taille sont subdivisés en sous-lots, à échantillonner séparément.

A.1.3. Précautions à prendre

Lors du prélèvement et de la préparation des échantillons, des précautions sont prises pour éviter toute altération pouvant avoir des répercussions sur:

— la teneur en mycotoxines, le travail d’analyse ou la représentativité de l’échantillon global;

— la sécurité alimentaire des lots à échantillonner.

En outre, il convient d’adopter toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité des personnes procédant aux prélèvements d’échantillons.

A.1.4. Échantillons élémentaires

Dans la mesure du possible, les échantillons élémentaires sont prélevés en divers points répartis sur l’ensemble du lot ou du sous-lot. Toute dérogation à cette règle est signalée dans le procès-verbal prévu au point A.1.8 de la partie I de la présente annexe.

A.1.5. Préparation de l’échantillon global

L’échantillon global est obtenu en assemblant les échantillons élémentaires.

A.1.6. Échantillons identiques

Les échantillons identiques destinés à des fins de contrôle, de recours et d’arbitrage sont prélevés sur l’échantillon global homogénéisé, à condition que cette procédure n’aille pas à l’encontre de la législation des États membres concernant le droit des exploitants du secteur alimentaire.

A.1.7. Conditionnement et envoi des échantillons

Chaque échantillon est placé dans un récipient propre, en matériau inerte, offrant une protection adéquate contre les risques de contamination et les dommages pouvant résulter du transport. Toutes les précautions nécessaires sont prises pour éviter une altération de l’échantillon lors du transport ou du stockage.

A.1.8. Fermeture et étiquetage des échantillons

Chaque échantillon officiel est scellé sur le lieu de prélèvement et identifié selon les prescriptions en vigueur dans l’État membre.

Pour chaque prélèvement, un procès-verbal d’échantillonnage est établi, permettant d’identifier sans ambiguïté le lot échantillonné et indiquant la date et le lieu d’échantillonnage, ainsi que toute information supplémentaire pouvant être utile à l’analyste.

A.2. Différents types de lots

Les denrées alimentaires peuvent être commercialisées en vrac, dans des conteneurs ou dans des conditionnements distincts, tels que des sacs ou des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement. Le mode de prélèvement d’échantillons peut être employé pour les produits mis sur le marché en vrac, dans des conteneurs ou des conditionnements distincts, tels que des sacs ou des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement ou sous toute autre forme.

Sans préjudice des règles spécifiques d’échantillonnage énoncées dans d’autres parties de la présente annexe, la formule suivante est utilisée comme guide pour calculer la fréquence d’échantillonnage des lots mis sur le marché dans des conditionnements distincts, tels que des sacs ou des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement.

| Fréquence d’échantillonnage n = | Poids du lot x poids de l’échantillon élémentaire

| Poids de l’échantillon global × poids de l’unité de vente au détail

— poids: à exprimer en kilos

— fréquence d’échantillonnage: chaque prélèvement est réalisé toutes les tantièmes unités (les chiffres décimaux sont arrondis au nombre entier le plus proche).

A.3. Prélèvement d’échantillons de produits dont le rapport volume/poids est élevé

À l’exception des denrées alimentaires relevant des partiess L et M de la partie II de la présente annexe, dans le cas du prélèvement d’échantillons de denrées alimentaires dont le volume est élevé par rapport au poids [volume (dm3)/poids (kg) > 5], les exigences relatives au poids peuvent être remplacées par une exigence de volume équivalente (par exemple 1 kg remplacé par 1 dm3).

PARTIE II

MODES DE PRÉLÈVEMENT DES ÉCHANTILLONS

La présente partie énonce les modes de prélèvement d’échantillons pour les catégories de denrées alimentaires suivantes:

A. Céréales, oléagineux autres que les arachides, produits à base de céréales et produits à base d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide

B. Fruits séchés et leurs produits dérivés/transformés, à l’exception des figues sèches

C. Figues sèches et leurs produits dérivés/transformés

D. Arachides, amandes d’abricot, fruits à coque et épices séchées caractérisées par des particules de grande taille et leurs produits dérivés/transformés

E. Épices séchées, à l’exception des épices séchées caractérisées par des particules de grande taille et des épices en poudre

F Lait et produits laitiers, préparations pour nourrissons, préparations de suite et denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et préparations destinées aux enfants en bas âge

G. Café, produits à base de café, cacao, produits à base de cacao, racine de réglisse et produits à base de réglisse

H. Boissons

I. Produits solides transformés à base de fruits et légumes

J. Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge

K. Huiles végétales

L. Compléments alimentaires, pollen et produits à base de pollen

M. Herbes séchées, infusions (produit séché), thés (produit séché) et épices en poudre

N. Très grands lots ou lots stockés ou transportés de telle manière qu’il est impossible de prélever des échantillons dans l’ensemble du lot

A. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES CÉRÉALES, LES OLÉAGINEUX AUTRES QUE LES ARACHIDES, LES PRODUITS À BASE DE CÉRÉALES ET LES PRODUITS À BASE D’OLÉAGINEUX AUTRES QUE LES PRODUITS À BASE D’ARACHIDE

A.1. Poids de l’échantillon élémentaire

Le poids de l’échantillon élémentaire est d’environ 100 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présente partie, et à l’exception des graines d’oléagineux ou de céréales pour lesquelles 1 000 graines pèsent moins de 10 g (ci-après les «graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules»).

Pour ces graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules, le poids de l’échantillon élémentaire est d’environ 25 g.

Dans le cas de lots présentés dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement, le poids de l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement.

Pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement pesant plus de 100 g (ou de 25 g dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules), l’échantillon global pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1 et 2 du point A.2. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement dépasse de beaucoup (soit plus du double) les 100 g (ou 25 g dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules), il convient de retirer 100 g (ou 25 g dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules) de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de l’échantillon ou au laboratoire.

Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport ou pour d’autres raisons), un autre mode de prélèvement peut être employé. En particulier, si un produit de valeur est commercialisé dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement de 500 g ou de 1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires inférieur à celui indiqué dans les tableaux 1 et 2, à condition que son poids soit égal au poids requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.

Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 100 g (ou de 25 g dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules) et que cette différence de poids est peu importante (soit pas moins de la moitié de 100 g ou de 25 g), on considère qu’une unité équivaut à un échantillon élémentaire, ce qui aboutit à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse nettement moins de 100 g (ou de 25 g dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules), l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 100 g (ou de 25 g dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules).

A.2. Résumé général du mode de prélèvement d’échantillons pour les céréales, les oléagineux autres que les arachides, les produits à base de céréales et les produits à base d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide

Tableau 1

Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot

| Céréales et autres que les arachides, produits à base de céréales et produits à base d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide | > 300 et < 1 500 | 3 sous-lots | 100 |

2,5 pour les graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules

| ≥ 100 et ≤ 300 | 100 tonnes | 100 |

2,5 pour les graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules

| < 100 | — | 3-100 |

1-10

0,25 - 2,5 pour les graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules

A.3. Mode de prélèvement d’échantillons pour les céréales, les oléagineux autres que les arachides, les produits à base de céréales et les produits à base d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide, en cas de lots d’un poids supérieur ou égal à 50 tonnes

— À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots conformément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujours un multiple exact du poids des sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %. Si le lot n’est pas ou ne peut pas être physiquement séparé en sous-lots, 100 échantillons élémentaires au minimum sont prélevés de celui-ci. Pour les lots de plus de 500 tonnes, le nombre d’échantillons élémentaires est déterminé au point N.2.

— Chaque sous-lot fait l’objet d’un échantillonnage séparé.

— Nombre d’échantillons élémentaires: 100. Poids de l’échantillon global = 10 kg (ou 2,5 kg dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules).

— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décrit sous ce point en raison des conséquences commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé, pour autant qu’il soit aussi représentatif que possible et fasse l’objet d’une description complète, dûment documentée. On peut aussi recourir à un autre mode de prélèvement lorsque, concrètement, il est impossible d’utiliser le mode de prélèvement d’échantillons mentionné ci-dessus. Tel est le cas si des lots importants de céréales sont stockés dans des entrepôts ou si les céréales sont stockées dans des silos. L’échantillonnage de ce type de lots est effectué conformément aux règles énoncées dans la partie N.

A.4. Mode de prélèvement d’échantillons pour les céréales, les oléagineux autres que les arachides, les produits à base de céréales et les produits à base d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide, en cas de lots pesant moins de 50 tonnes

Pour les lots de céréales, d’oléagineux autres que les arachides, de produits à base de céréales et de produits à base d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide, pesant moins de 50 tonnes, le plan d’échantillonnage est réalisé avec un nombre d’échantillons élémentaires compris entre 10 et 100, en fonction du poids du lot, ce qui aboutit à un échantillon global de 1 à 10 kg (ou de 0,25 à 2,5 kg dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules). Pour les très petits lots (≤ 0,5 tonne), un nombre inférieur d’échantillons élémentaires peut être prélevé, mais, dans ce cas, l’échantillon global réunissant tous les échantillons élémentaires doit aussi peser au moins 1 kg (ou 0,25 kg dans le cas des graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules) et au moins 1 kg pour la détermination des sclérotes d’ergot.

Les chiffres du tableau 2 sont utilisés pour déterminer le nombre d’échantillons élémentaires à prélever.

Tableau 2

Nombre d’échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot de céréales, d’oléagineux autres que les arachides, de produits à base de céréales et de produits à base d’oléagineux autres que les produits à base d’arachide

| Poids du lot (en tonnes) | Nombre d’échantillons élémentaires | Poids de l’échantillon global (en kg) | Poids de l’échantillon global (en kg) pour les graines d’oléagineux ou de céréales à fines particules

| ≤ 0,05 | 3 | 1 | 0,25

| > 0,05 - ≤ 0,5 | 5 | 1 | 0,25

| > 0,5 - ≤ 1 | 10 | 1 | 0,25

| > 1 - ≤ 3 | 20 | 2 | 0,5

| > 3 - ≤ 10 | 40 | 4 | 1,0

| > 10 - ≤ 20 | 60 | 6 | 1,5

| > 20 - ≤ 100 | 100 | 10 | 2,5

A.5. Échantillonnage au stade du commerce de détail

Le prélèvement d’échantillons de denrées alimentaires au stade du commerce de détail est, dans la mesure du possible, effectué conformément aux règles d’échantillonnage mentionnées dans la présente partie A.

Si cela s’avère impossible, un autre mode de prélèvement d’échantillons peut être employé à ce stade, pour autant qu’il garantisse un échantillon global suffisamment représentatif du lot échantillonné et fasse l’objet d’une description complète, dûment documentée. L’échantillon global doit de toute façon peser au moins 1 kg.

A.6. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

Contrôle des sclérotes d’ergot

Dans l’échantillon global, deux sous-échantillons d’au moins 0,5 kg sont prélevés pour examen. Un sous-échantillon est examiné. Si le résultat des sous-échantillons est égal ou inférieur à 50 % (seuil analytique) de la teneur maximale, l’échantillon est conforme à la teneur maximale. Si le résultat est supérieur à 50 % de la teneur maximale, un autre sous-échantillon doit être examiné et la moyenne des résultats des deux sous-échantillons est utilisée pour vérifier la conformité avec la teneur maximale. Les conclusions suivantes doivent être tirées:

— acceptation si le premier sous-échantillon contient moins de 50 % de la teneur maximale en sclérotes d’ergot ou si la moyenne de deux sous-échantillons est conforme à la teneur maximale;

— rejet si la moyenne des deux sous-échantillons dépasse la teneur maximale.

Contrôle des mycotoxines

Les conclusions suivantes doivent être tirées:

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

— rejet si l’échantillon de laboratoire dépasse sans conteste la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (corrigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incertitude de mesure élargie résultant de l’analyse est supérieur à la teneur maximale.

B. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES FRUITS SÉCHÉS ET LEURS PRODUITS DÉRIVÉS/TRANSFORMÉS, À L’EXCEPTION DES FIGUES SÈCHES

Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les fruits séchés et leurs produits dérivés/transformés, à l’exception des figues sèches et de leurs produits dérivés/transformés (partie II.C de la présente annexe).

B.1. Poids de l’échantillon élémentaire

Le poids de l’échantillon élémentaire est d’environ 100 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présente partie II.B.

Pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement pesant plus de 100 g, l’échantillon global pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1 et 2 de la présente partie B. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement dépasse de beaucoup (soit plus du double) les 100 g, il convient de retirer 100 g de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de l’échantillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé. À titre d’exemple, si un produit de valeur est commercialisé dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement de 500 g ou 1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires inférieur à celui indiqué dans les tableaux 1 et 2 de la présente partie B, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.

Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 100 g et que cette différence de poids est peu importante (soit pas moins de la moitié de 100 g), on considère qu’une unité équivaut à un échantillon élémentaire, ce qui aboutit à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué dans les tableaux 1 et 2 de la présente partie. Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse nettement moins de 100 g, l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 100 g.

B.2. Résumé général du mode de prélèvement d’échantillons pour les fruits séchés et leurs produits dérivés/transformés, à l’exception des figues

Tableau 1

Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot

| Fruits séchés, à l’exception des figues sèches | ≥ 15 | 15-30 tonnes | 100 | 10

| < 15 | — | 10-100 | 1-10

B.3. Mode de prélèvement d’échantillons pour les fruits séchés et leurs produits dérivés/transformés (lots ≥ 15 tonnes), à l’exception des figues sèches

— Chaque sous-lot fait l’objet d’un échantillonnage séparé.

— Nombre d’échantillons élémentaires: 100. Poids de l’échantillon global = 10 kg.

— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décrit ci-dessus en raison des conséquences commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé, pour autant qu’il soit aussi représentatif que possible et fasse l’objet d’une description complète, dûment documentée.

B.4. Mode de prélèvement d’échantillons pour les fruits séchés et leurs produits dérivés/transformés (lots < 15 tonnes), à l’exception des figues sèches

Pour des lots de moins de 15 tonnes de fruits séchés, à l’exception des figues, le plan d’échantillonnage est réalisé avec un nombre d’échantillons élémentaires compris entre 10 et 100, en fonction du poids du lot, ce qui aboutit à un échantillon global de 1 à 10 kg.

Les chiffres du tableau suivant peuvent être utilisés pour déterminer le nombre d’échantillons élémentaires à prélever.

Tableau 2

Nombre d’échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot de fruits séchés et de leurs produits dérivés/transformés, à l’exception des figues sèches

| Poids du lot (en tonnes) | Nombre d’échantillons élémentaires | Poids de l’échantillon global (en kg)

| ≤ 0,1 | 10 | 1

| > 0,1 - ≤ 0,2 | 15 | 1,5

| > 0,2 - ≤ 0,5 | 20 | 2

| > 0,5 - ≤ 1,0 | 30 | 3

| > 1,0 - ≤ 2,0 | 40 | 4

| > 2,0 - ≤ 5,0 | 60 | 6

| > 5,0 - ≤ 10,0 | 80 | 8

| > 10,0 - ≤ 15,0 | 100 | 10

B.5. Échantillonnage au stade du commerce de détail

B.6 Règles spécifiques d’échantillonnage pour les fruits séchés et leurs produits dérivés/transformés, à l’exception des figues sèches, commercialisés sous vide

Pour les lots dont le poids est supérieur ou égal à 15 tonnes, au moins 25 échantillons élémentaires formant un échantillon global de 10 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 25 % du nombre d’échantillons élémentaires mentionnés au tableau 2 du point B.4 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond au poids du lot échantillonné (voir tableau 2 du point B.4).

B.7. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

Les conclusions suivantes doivent être tirées:

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

— rejet si l’échantillon de laboratoire dépasse sans conteste la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat analytique (corrigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incertitude de mesure élargie résultant de l’analyse est supérieur à la teneur maximale.

C. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES FIGUES SÈCHES ET LEURS PRODUITS DÉRIVÉS/TRANSFORMÉS

C.1. Poids de l’échantillon élémentaire

Le poids de l’échantillon élémentaire est d’environ 300 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la partie II.C.

Pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement pesant plus de 300 g, l’échantillon global pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement dépasse de beaucoup (soit plus du double) les 300 g, il convient de retirer 300 g de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de l’échantillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé. À titre d’exemple, si un produit de valeur est commercialisé dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement de 500 g ou 1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires inférieur à celui indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.

Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 300 g et que cette différence de poids est peu importante (soit pas moins de la moitié de 300 g), on considère qu’une unité équivaut à un échantillon élémentaire, ce qui aboutit à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3. Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse nettement moins de 300 g, l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 300 g.

C.2. Résumé général du mode de prélèvement d’échantillons pour les figues sèches

Tableau 1

Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot

| Figues sèches | ≥ 15 | 15-30 tonnes | 100 | 30

| < 15 | — | 10-100 | ≤ 30

C.3. Mode de prélèvement d’échantillons pour les figues sèches (lots ≥ 15 tonnes)

— Chaque sous-lot fait l’objet d’un échantillonnage séparé.

— Nombre d’échantillons élémentaires: 100

— Poids de l’échantillon global = 30 kg; grossièrement mélangé, ce dernier doit être divisé en trois échantillons de laboratoire égaux, de 10 kg chacun, avant d’être broyé (cette division en trois échantillons de laboratoire n’est pas nécessaire s’il s’agit de figues sèches soumises à un traitement ultérieur de triage ou à d’autres traitements physiques et si un équipement permettant d’homogénéiser un échantillon de 30 kg est disponible).

— Chaque échantillon de laboratoire de 10 kg est finement broyé et soigneusement mélangé pour que l’homogénéisation obtenue soit complète, conformément aux dispositions de l’annexe II.

C.4. Mode de prélèvement d’échantillons pour les figues sèches (lots < 15 tonnes)

Le nombre d’échantillons élémentaires à prélever, au minimum 10 et au maximum 100, dépend du poids du lot.

Les chiffres figurant dans le tableau 2 ci-dessous peuvent être utilisés pour déterminer le nombre d’échantillons élémentaires à prélever ainsi que la division ultérieure de l’échantillon global.

Tableau 2

Nombre d’échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot et du nombre de subdivisions de l’échantillon global

| Poids du lot (en tonnes) |

Nombre d’échantillons élémentaires

(pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement, voir également point C.1)

| Poids de l’échantillon global (en kg) (pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement, le poids de l’échantillon global peut varier — voir point C.1) | Nombre d’échantillons de laboratoire constitués à partir de l’échantillon global

| ≤ 0,1 | 10 | 3 | 1 (aucune division)

| > 0,1 - ≤ 0,2 | 15 | 4,5 | 1 (aucune division)

| > 0,2 - ≤ 0,5 | 20 | 6 | 1 (aucune division)

| > 0,5 - ≤ 1,0 | 30 | 9 (- < 12 kg) | 1 (aucune division)

| > 1,0 - ≤ 2,0 | 40 | 12 | 2

| > 2,0 - ≤ 5,0 | 60 | 18 (- < 24 kg) | 2

| > 5,0 - ≤ 10,0 | 80 | 24 | 3

| > 10,0 - ≤ 15,0 | 100. | 30 | 3

— Poids de l’échantillon global ≤ 30 kg; grossièrement mélangé, ce dernier doit être divisé en deux ou trois échantillons de laboratoire égaux pesant au plus 10 kg avant d’être broyé (cette division en deux ou trois échantillons de laboratoire n’est pas nécessaire s’il s’agit de figues sèches soumises à un traitement ultérieur de triage ou à d’autres traitements physiques et si un équipement permettant d’homogénéiser un échantillon d’au plus 30 kg est disponible).

S’il pèse moins de 30 kg, l’échantillon global est divisé en échantillons de laboratoire conformément aux instructions ci-dessous:

— < 12 kg: pas de division en échantillons de laboratoire;

— ≥ 12 - < 24 kg: division en deux échantillons de laboratoire;

— ≥ 24 kg: division en trois échantillons de laboratoire.

— Chaque échantillon de laboratoire est finement broyé et soigneusement mélangé pour que l’homogénéisation obtenue soit complète, conformément aux dispositions de l’annexe II.

— S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décrit au tiret précédent en raison des conséquences commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé, pour autant qu’il soit aussi représentatif que possible et fasse l’objet d’une description complète, dûment documentée.

C.5. Mode de prélèvement d’échantillons pour les produits dérivés/transformés et les aliments composés

C.5.1. Produits dérivés/transformés à particules très fines (distribution homogène de la contamination par les mycotoxines)

— Dans un grand nombre de cas, les lots de pâtes de figues ne présentent pas une distribution homogène de la contamination par les mycotoxines et, par conséquent, dans le cas de la pâte de figues, il convient d’appliquer un mode de prélèvement d’échantillons et des critères d’acceptation analogues à ceux utilisés pour les figues sèches (conformément aux points C.3 et C.4).

— Nombre d’échantillons élémentaires: 100. Pour les lots de moins de 50 tonnes, le nombre d’échantillons élémentaires varie de 10 à 100 en fonction du poids du lot (voir tableau 3 ci-après).

Tableau 3

Nombre d’échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot

| Poids du lot (en tonnes) | Nombre d’échantillons élémentaires | Poids de l’échantillon global (en kg)

| ≤ 1 | 10 | 1

| > 1 - ≤ 3 | 20 | 2

| > 3 - ≤ 10 | 40 | 4

| > 10 - ≤ 20 | 60 | 6

| > 20 - ≤ 50 | 100 | 10

— Le poids de l’échantillon élémentaire doit être d’environ 100 grammes. Dans le cas de lots présentés dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement, le poids de l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement.

— Le poids de l’échantillon global, suffisamment mélangé, est de 1 à 10 kg.

C.5.2. Autres produits dérivés/transformés aux particules relativement grosses (distribution hétérogène de la contamination par les mycotoxines)

Mode de prélèvement d’échantillons et critères d’acceptation analogues à ceux utilisés pour les figues sèches (points C.3 et C.4).

C.6. Échantillonnage au stade du commerce de détail

Si cela s’avère impossible, d’autres modes performants de prélèvement d’échantillons peuvent être employés à ce stade, pour autant qu’ils garantissent un échantillon global suffisamment représentatif du lot échantillonné et fassent l’objet d’une description complète, dûment documentée. L’échantillon global doit de toute façon peser au moins 1 kg.

C.7. Mode spécifique de prélèvement d’échantillons pour les figues sèches et les produits dérivés/transformés commercialisés sous vide

C.7.1. Figues sèches

Pour les lots dont le poids est supérieur ou égal à 15 tonnes, au moins 50 échantillons élémentaires formant un échantillon global de 30 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 50 % du nombre d’échantillons élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond au poids du lot échantillonné (voir tableau 2).

C.7.2. Produits à fines particules dérivés/transformés de figues sèches

Pour les lots dont le poids est supérieur ou égal à 50 tonnes, au moins 25 échantillons élémentaires formant un échantillon global de 10 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 50 tonnes, 25 % du nombre d’échantillons élémentaires mentionnés au tableau 3 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond au poids du lot échantillonné (voir tableau 3).

C.8. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

Les conclusions suivantes doivent être tirées:

Pour les figues sèches:

— acceptation si aucun des échantillons de laboratoire ne dépasse la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

— rejet si un ou plusieurs échantillons de laboratoire dépassent sans conteste la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat analytique (corrigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incertitude de mesure élargie résultant de l’analyse est supérieur à la teneur maximale.

Dans le cas où l’échantillon global pèse moins de 12 kg:

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

— rejet si l’échantillon de laboratoire dépasse sans conteste la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat analytique (corrigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incertitude de mesure élargie résultant de l’analyse est supérieur à la teneur maximale.

D. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES ARACHIDES, NOYAUX D’ABRICOT, FRUITS À COQUE ET ÉPICES SÉCHÉES CARACTÉRISÉES PAR DES PARTICULES DE GRANDE TAILLE ET LEURS PRODUITS DÉRIVÉS/TRANSFORMÉS

Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les arachides, les noyaux d’abricot, les fruits à coque et les épices séchées caractérisées par des particules de grande taille et leurs produits dérivés/transformés. Ce mode de prélèvement est également à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines pour les épices à particules relativement grandes (d’une dimension comparable à celle des arachides ou d’une dimension supérieure, comparable à celle des noix muscades).

D.1. Poids de l’échantillon élémentaire

Le poids de l’échantillon élémentaire est d’environ 200 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présente partie D.

Pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement pesant plus de 200 g, l’échantillon global pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement dépasse de beaucoup les 200 g, il convient de retirer 200 g de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de l’échantillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé. À titre d’exemple, si un produit de valeur est commercialisé dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement de 500 g ou 1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires inférieur à celui indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.

Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 200 g et que cette différence de poids n’est pas très importante (c’est-à-dire pas moins de la moitié de 200 g), on considère qu’une unité équivaut à un échantillon élémentaire, ce qui aboutit à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué dans les tableaux 1, 2 et 3. Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse nettement moins de 200 g, l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 200 g.

D.2. Résumé général du mode de prélèvement d’échantillons pour les arachides, les noyaux d’abricot, les fruits à coque et les épices séchées caractérisées par des particules de grande taille

Tableau 1

Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot

| Arachides, noyaux d’abricot, fruits à coque et épices séchées caractérisées par des particules de grande taille | ≥ 500 | 100 tonnes | 100 | 20

| > 125 et < 500 | 5 sous-lots | 100 | 20

| ≥ 15 et ≤ 125 | 25 tonnes | 100 | 20

| < 15 | — | 10-100 | ≤ 20

D.3. Mode de prélèvement d’échantillons pour les arachides, les noyaux d’abricot, les fruits à coque et les épices séchées caractérisées par des particules de grande taille (lots ≥ 15 tonnes)

— Chaque sous-lot fait l’objet d’un échantillonnage séparé.

— Nombre d’échantillons élémentaires: 100.

— Poids de l’échantillon global = 20 kg; grossièrement mélangé, ce dernier doit être divisé en deux échantillons de laboratoire égaux, de 10 kg chacun, avant d’être broyé (cette division en deux échantillons de laboratoire n’est pas nécessaire s’il s’agit d’arachides, de noyaux d’abricot, de fruits à coque et d’épices séchées caractérisés par des particules de grande taille, soumis à un traitement ultérieur de triage ou à d’autres traitements physiques et si un équipement permettant d’homogénéiser un échantillon de 20 kg est disponible).

— Chaque échantillon de laboratoire de 10 kg est finement broyé et soigneusement mélangé pour que l’homogénéisation obtenue soit complète, conformément aux dispositions de l’annexe II.

D.4. Mode de prélèvement d’échantillons pour les arachides, les noyaux d’abricot, les fruits à coque et les épices séchées caractérisées par des particules de grande taille (lots < 15 tonnes)

Le nombre d’échantillons élémentaires à prélever, au minimum 10 et au maximum 100, dépend du poids du lot.

Tableau 2

Nombre d’échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot et du nombre de subdivisions de l’échantillon global

| Poids du lot (en tonnes) |

Nombre d’échantillons élémentaires

(pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement, voir également point D.1)

| Poids de l’échantillon global (en kg) (pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement, le poids de l’échantillon global peut varier — voir point D.1) | Nombre d’échantillons de laboratoire constitués à partir de l’échantillon global

| ≤ 0,1 | 10 | 2 | 1 (aucune division)

| > 0,1 - ≤ 0,2 | 15 | 3 | 1 (aucune division)

| > 0,2 - ≤ 0,5 | 20 | 4 | 1 (aucune division)

| > 0,5 - ≤ 1,0 | 30 | 6 | 1 (aucune division)

| > 1,0 - ≤ 2,0 | 40 | 8 (- < 12 kg) | 1 (aucune division)

| > 2,0 - ≤ 5,0 | 60 | 12 | 2

| > 5,0 - ≤ 10,0 | 80 | 16 | 2

| > 10,0 - ≤ 15,0 | 100 | 20 | 2

— Poids de l’échantillon global ≤ 20 kg; grossièrement mélangé, ce dernier doit, le cas échéant, être divisé en deux échantillons de laboratoire égaux pesant au plus 10 kg chacun, avant d’être broyé (cette division en deux échantillons de laboratoire n’est pas nécessaire s’il s’agit d’arachides, de noyaux d’abricot, de fruits à coque et d’épices séchées caractérisées par des particules de grande taille soumis à un traitement ultérieur de triage ou à d’autres traitements physiques et si un équipement permettant d’homogénéiser un échantillon de 20 kg est disponible).

— S’il pèse moins de 20 kg, l’échantillon global est divisé en échantillons de laboratoire conformément aux instructions ci-dessous:

— < 12 kg: pas de division en échantillons de laboratoire;

— ≥ 12 kg: division en deux échantillons de laboratoire.

— Chaque échantillon de laboratoire est finement broyé et soigneusement mélangé pour que l’homogénéisation obtenue soit complète, conformément aux dispositions de l’annexe II.

D.5. Mode de prélèvement d’échantillons pour les produits dérivés/transformés, à l’exception de l’huile végétale, et les aliments composés

D.5.1. Produits dérivés/transformés (autres que l’huile végétale) à particules très fines, tels que la farine ou la pâte d’arachides (distribution homogène de la contamination par les mycotoxines) et aliments composés

— Nombre d’échantillons élémentaires: 100; pour les lots de moins de 50 tonnes, le nombre d’échantillons élémentaires varie de 10 à 100 en fonction du poids du lot (voir tableau 3).

Tableau 3

Nombre d’échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot

| Poids du lot (en tonnes) | Nombre d’échantillons élémentaires | Poids de l’échantillon global (en kg)

| ≤ 1 | 10 | 1

| > 1 - ≤ 3 | 20 | 2

| > 3 - ≤ 10 | 40 | 4

| > 10 - ≤ 20 | 60 | 6

| > 20 - ≤ 50 | 100 | 10

— Le poids de l’échantillon élémentaire doit être d’environ 100 grammes. Si le lot est conditionné pour la vente au détail ou dans des unités de conditionnement distinctes, le poids de l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement.

— Le poids de l’échantillon global, suffisamment mélangé, est de 1 à 10 kg.

D.5.2. Produits dérivés/transformés aux particules relativement grosses (distribution hétérogène de la contamination par les mycotoxines) et aliments composés

Mode de prélèvement d’échantillons et critères d’acceptation analogues à ceux utilisés pour les arachides, les noyaux d’abricot, les fruits à coque et les épices séchées caractérisées par des particules de grande taille (points D.3 et D.4).

D.6. Échantillonnage au stade du commerce de détail

D.7. Mode spécifique de prélèvement d’échantillons pour les arachides, les noyaux d’abricot, les fruits à coque et les épices séchées caractérisées par des particules de grande taille et les produits dérivés/transformés commercialisés sous vide

D.7.1. Pistaches, arachides, noix du Brésil

Pour les lots dont le poids est supérieur ou égal à 15 tonnes, au moins 50 échantillons élémentaires formant un échantillon global de 20 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 50 % du nombre d’échantillons élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond au poids du lot échantillonné (voir tableau 2).

D.7.2. Noyaux d’abricot, fruits à coque autres que les pistaches et les noix du Brésil, épices séchées caractérisées par des particules de grande taille

Pour les lots dont le poids est supérieur ou égal à 15 tonnes, au moins 25 échantillons élémentaires formant un échantillon global de 20 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 25 % du nombre d’échantillons élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond au poids du lot échantillonné (voir tableau 2).

D.7.3. Produits dérivés/transformés d’arachides, de noyaux d’abricot, de fruits à coque et d’épices séchées caractérisées par des particules de grande taille

D.8. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

Pour les arachides, les noyaux d’abricot et les fruits à coque soumis à un traitement de triage ou à un autre traitement physique:

— acceptation si l’échantillon global ou la moyenne des échantillons de laboratoire est conforme à la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure,

— rejet si l’échantillon global ou la moyenne des échantillons de laboratoire dépasse sans conteste la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (corrigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incertitude de mesure élargie résultant de l’analyse est supérieur à la teneur maximale.

Pour les arachides, les noyaux d’abricot, les fruits à coque et les épices séchées caractérisées par des particules de grande taille mis sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédient de denrées alimentaires:

— acceptation si aucun des échantillons de laboratoire ne dépasse la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

— rejet si un échantillon de laboratoire ou les deux dépassent sans conteste la limite maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (corrigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incertitude de mesure élargie résultant de l’analyse est supérieur à la teneur maximale.

Dans le cas où l’échantillon global pèse 12 kg ou moins:

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

E. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES ÉPICES SÉCHÉES, À L’EXCEPTION DES ÉPICES SÉCHÉES CARACTÉRISÉES PAR DES PARTICULES DE GRANDE TAILLE ET DES ÉPICES EN POUDRE

Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les épices. Le mode de prélèvement d’échantillons décrit dans la présente partie E de la présente annexe s’applique toutefois aux épices séchées caractérisées par des particules relativement grosses, c’est-à-dire des particules dont la taille est comparable à celle d’arachides ou dont la taille est plus grande, comme celle des noix muscades, qui présentent une distribution hétérogène de la contamination aux mycotoxines. En ce qui concerne les épices en poudre, le mode de prélèvement d’échantillons décrit dans la partie M de la présente annexe est appliqué.

E.1. Poids de l’échantillon élémentaire

Le poids de l’échantillon élémentaire est d’environ 100 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présente partie E.

Pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement pesant plus de 100 g, l’échantillon global pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement dépasse de beaucoup les 100 g, il convient de retirer 100 g de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de l’échantillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé. À titre d’exemple, si un produit de valeur est commercialisé dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement de 500 g ou 1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires inférieur à celui indiqué dans les tableaux 1 et 2, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.

Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 100 g et que cette différence de poids n’est pas très importante (c’est-à-dire pas moins de la moitié de 100 g), on considère qu’une unité équivaut à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse nettement moins de 100 g, l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 100 g.

E.2. Résumé général du mode de prélèvement d’échantillons pour les épices séchées, à l’exception des épices séchées caractérisées par des particules de grande taille et des épices en poudre

Tableau 1

Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot

| Épices séchées | ≥ 15 | 25 tonnes | 100 | 10

| < 15 | — | 5-100 | 0,5-10

E.3. Mode de prélèvement d’échantillons pour les épices séchées, à l’exception des épices séchées caractérisées par des particules de grande taille et des épices en poudre (lots ≥ 15 tonnes)

— Chaque sous-lot fait l’objet d’un échantillonnage séparé.

— Nombre d’échantillons élémentaires: 100. Poids de l’échantillon global = 10 kg.

E.4. Mode de prélèvement d’échantillons pour les épices séchées, à l’exception des épices séchées caractérisées par des particules de grande taille et des épices en poudre (lots < 15 tonnes)

Pour des lots d’épices séchées de moins de 15 tonnes, le plan d’échantillonnage est réalisé avec un nombre d’échantillons élémentaires compris entre 5 et 100, en fonction du poids du lot, ce qui aboutit à un échantillon global de 0,5 à 10 kg.

Les chiffres du tableau 2 ci-après peuvent être utilisés pour déterminer le nombre d’échantillons élémentaires à prélever.

Tableau 2

Nombre d’échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot d’épices séchées

| Poids du lot (en tonnes) | Nombre d’échantillons élémentaires | Poids de l’échantillon global (en kg)

| ≤ 0,01 | 5 | 0,5

| > 0,01 - ≤ 0,1 | 10 | 1

| > 0,1 - ≤ 0,2 | 15 | 1,5

| > 0,2 - ≤ 0,5 | 20 | 2

| > 0,5 - ≤ 1,0 | 30 | 3

| > 1,0 - ≤ 2,0 | 40 | 4

| > 2,0 - ≤ 5,0 | 60 | 6

| > 5,0 - ≤ 10,0 | 80 | 8

| > 10,0 - ≤ 15,0 | 100 | 10

E.5. Échantillonnage au stade du commerce de détail

E.6. Mode spécifique de prélèvement d’échantillons pour les épices séchées, à l’exception des épices séchées caractérisées par des particules de grande taille et des épices en poudre, commercialisées sous vide

Pour les lots dont le poids est supérieur ou égal à 15 tonnes, au moins 25 échantillons élémentaires formant un échantillon global de 10 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 25 % du nombre d’échantillons élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond au poids du lot échantillonné (voir tableau 2).

E.7. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

F. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LE LAIT, LES PRODUITS LAITIERS, LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS, LES PRÉPARATIONS DE SUITE ET LES DENRÉES ALIMENTAIRES DESTINÉES À DES FINS MÉDICALES SPÉCIALES POUR LES NOURRISSONS ET PRÉPARATIONS DESTINÉES AUX ENFANTS EN BAS ÂGE

F.1. Mode de prélèvement d’échantillons pour le lait, les produits laitiers, les préparations pour nourrissons, les préparations de suite et les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et préparations destinées aux enfants en bas âge

L’échantillon global doit être d’au moins 1 kg ou 1 litre, sauf si cela est impossible, par exemple quand l’échantillon est composé d’une seule bouteille.

Le nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever du lot est indiqué dans le tableau 1. Le nombre d’échantillons élémentaires déterminé dépend de la forme habituelle sous laquelle les produits concernés sont commercialisés. S’il s’agit de produits liquides vendus en vrac, dans la mesure du possible et pour autant que la qualité du produit n’en souffre pas, le lot est soigneusement mélangé, soit par un procédé manuel, soit par un procédé technique, juste avant l’échantillonnage. Dans ce cas, on peut supposer une distribution homogène des mycotoxines à l’intérieur d’un lot donné. Il suffit dès lors de prélever trois échantillons élémentaires par lot, qui constituent l’échantillon global.

Tous les échantillons élémentaires, qui seront probablement souvent des bouteilles ou des briques, ont un poids semblable. Chaque échantillon élémentaire pèse au moins 100 g pour que l’échantillon global atteigne au minimum 1 kg ou 1 litre. Toute dérogation à cette méthode est signalée dans le procès-verbal prévu au point A.1.8 de la partie I de la présente annexe.

Tableau 1

Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever sur le lot

| Forme de commercialisation | Volume ou poids du lot (en litres ou en kg) | Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever | Volume ou poids minimal de l’échantillon global (en litres ou en kg)

| Vrac | — | 3-5 | 1

| Bouteilles/briques | ≤ 50 | 3 | 1

| Bouteilles/briques | De 50 à 500 | 5 | 1

| Bouteilles/briques | > 500 | 10 | 1

F.2. Échantillonnage au stade du commerce de détail

F.3. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

G. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LE CAFÉ, LES PRODUITS À BASE DE CAFÉ, LE CACAO, LES PRODUITS À BASE DE CACAO, LA RACINE DE RÉGLISSE ET LES PRODUITS À BASE DE RÉGLISSE

Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans le café, les produits à base de café, le cacao, les produits à base de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse. En ce qui concerne le café, les produits à base de café, le cacao et les produits à base de cacao, le mode de prélèvement d’échantillons prévu dans la présente partie G est applicable aux produits solides (séchés). En ce qui concerne les boissons (liquides), le mode de prélèvement d’échantillons prévu dans la partie H est applicable.

G.1. Poids de l’échantillon élémentaire

Le poids de l’échantillon élémentaire est d’environ 100 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présente partie G.

Pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement pesant plus de 100 g, l’échantillon global pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement dépasse de beaucoup les 100 g, il convient de retirer 100 g de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de l’échantillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé. À titre d’exemple, si un produit de valeur est commercialisé dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement de 500 grammes ou 1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires inférieur à celui indiqué dans les tableaux 1 et 2, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.

Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 100 g et que cette différence de poids n’est pas très importante (c’est-à-dire pas moins de 100 g), on considère qu’une unité équivaut à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse nettement moins de 100 g, l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 100 g.

G.2. Résumé général du mode de prélèvement d’échantillons pour le café, les produits à base de café, le cacao, les produits à base de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse

Tableau 1

Subdivision des lots en sous-lots en fonction du produit et du poids du lot

| Café, produits à base de café, cacao, produits à base de cacao, racine de réglisse et produits à base de réglisse | ≥ 15 | 15-30 tonnes | 100 | 10

| < 15 | — | 10-100 | 1-10

G.3. Mode de prélèvement d’échantillons pour le café, les produits à base de café, le cacao, les produits à base de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse (lots ≥ 15 tonnes)

— Chaque sous-lot fait l’objet d’un échantillonnage séparé.

— Nombre d’échantillons élémentaires: 100.

— Poids de l’échantillon global = 10 kg.

G.4. Mode de prélèvement d’échantillons pour le café, les produits à base de café, le cacao, les produits à base de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse (lots < 15 tonnes)

Pour des lots de café, de produits à base de café, de cacao, de produits à base de cacao, de racine de réglisse et de produits à base de réglisse de moins de 15 tonnes, le plan d’échantillonnage est réalisé avec un nombre d’échantillons élémentaires compris entre 10 et 100, en fonction du poids du lot, ce qui aboutit à un échantillon global de 1 à 10 kg.

Les chiffres du tableau 2 ci-après peuvent être utilisés pour déterminer le nombre d’échantillons élémentaires à prélever.

Tableau 2

Nombre d’échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot de café, de produits à base de café, de cacao, de produits à base de cacao, de racine de réglisse et de produits à base de réglisse

| Poids du lot (en tonnes) | Nombre d’échantillons élémentaires | Poids de l’échantillon global (en kg)

| ≤ 0,1 | 10 | 1

| > 0,1 - ≤ 0,2 | 15 | 1,5

| > 0,2 - ≤ 0,5 | 20 | 2

| > 0,5 - ≤ 1,0 | 30 | 3

| > 1,0 - ≤ 2,0 | 40 | 4

| > 2,0 - ≤ 5,0 | 60 | 6

| > 5,0 - ≤ 10,0 | 80 | 8

| > 10,0 - ≤ 15,0 | 100 | 10

G.5. Mode de prélèvement d’échantillons pour le café, les produits à base de café, le cacao, les produits à base de cacao, la racine de réglisse et les produits à base de réglisse commercialisés sous vide

Pour les lots dont le poids est supérieur ou égal à 15 tonnes, au moins 25 échantillons élémentaires formant un échantillon global de 10 kg sont prélevés et, pour les lots de moins de 15 tonnes, 25 % du nombre d’échantillons élémentaires mentionnés au tableau 2 sont prélevés pour aboutir à un échantillon global dont le poids correspond au poids du lot échantillonné (voir tableau 2).

G.6. Échantillonnage au stade du commerce de détail

G.7. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

H. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES BOISSONS

Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les boissons, à l’exception du lait.

H.1. Mode de prélèvement d’échantillons

L’échantillon global est d’au moins 1 litre, sauf si cela est impossible, par exemple quand l’échantillon est composé d’une seule bouteille.

Tous les échantillons élémentaires, qui seront probablement souvent des bouteilles ou des briques, ont un volume semblable. Chaque échantillon élémentaire a un volume d’au moins 100 millilitres pour que l’échantillon global atteigne au minimum 1 litre. Toute dérogation à cette méthode est signalée dans le procès-verbal prévu au point A.1.8 de la partie I de la présente annexe.

Tableau 1

Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever sur le lot

| Forme de commercialisation | Volume du lot (en litres) | Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever | Volume minimal de l’échantillon global (en litres)

| Vrac | — | 3 | 1

| Bouteilles/briques (boissons autres que le vin) | ≤ 50 | 3 | 1

| Bouteilles/briques (boissons autres que le vin) | De 50 à 500 | 5 | 1

| Bouteilles/briques (boissons autres que le vin) | > 500 | 10 | 1

| Bouteilles/briques de vin | ≤ 50 | 1 | 1

| Bouteilles/briques de vin | De 50 à 500 | 2 | 1

| Bouteilles/briques de vin | > 500 | 3 | 1

H.2. Échantillonnage au stade du commerce de détail

H.3. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

I. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES PRODUITS SOLIDES TRANSFORMÉS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES

Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les produits solides transformés à base de fruits (à l’exception des produits transformés à base de fruits séchés relevant des parties B et C de la présente annexe) et légumes, y compris les produits solides transformés à base de fruits et légumes destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

I.1. Mode de prélèvement d’échantillons

L’échantillon global doit peser au moins 1 kg, sauf si cela est impossible, par exemple en cas d’échantillonnage d’une seule unité de conditionnement.

Le nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever du lot est indiqué dans le tableau 1.

Tous les échantillons élémentaires ont un poids semblable. Chaque échantillon élémentaire pèse au moins 100 g pour que l’échantillon global atteigne au minimum 1 kg. Toute dérogation à cette méthode est signalée dans le procès-verbal prévu au point A.1.8 de la partie I de la présente annexe.

Tableau 1

Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever sur le lot

| Poids du lot (en kg) | Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever | Poids de l’échantillon global (en kg)

| < 50 | 3 | 1

| De 50 à 500 | 5 | 1

| > 500 | 10 | 1

Si le lot est constitué d’unités distinctes de conditionnement, le nombre d’unités à prélever pour former l’échantillon global est indiqué dans le tableau 2.

Tableau 2

Nombre d’unités de conditionnement (échantillons élémentaires) à prélever pour former l’échantillon global si le lot se compose d’unités distinctes

| Nombre d’unités de conditionnement comprises dans le lot | Nombre d’unités de conditionnement à prélever | Poids de l’échantillon global (en kg)

| De 1 à 25 | 1 unité | 1

| De 26 à 100 | 5 % environ, au moins 2 unités | 1

| > 100 | 5 % environ, 10 unités au maximum | 1

I.2. Échantillonnage au stade du commerce de détail

I.3. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

— acceptation si l’échantillon de laboratoire est conforme à la teneur maximale, compte tenu de l’incertitude de mesure et de la correction au titre de la récupération;

— rejet si l’échantillon de laboratoire dépasse sans conteste la teneur maximale, compte tenu de l’incertitude de mesure et de la correction au titre de la récupération. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (corrigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incertitude de mesure élargie résultant de l’analyse est supérieur à la teneur maximale.

J. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES ALIMENTS POUR BÉBÉS ET LES ALIMENTS TRANSFORMÉS À BASE DE CÉRÉALES, DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE

Ce mode de prélèvement est à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines dans les aliments pour bébés et les aliments transformés à base de céréales, destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, à l’exception des boissons visées dans la partie H et des produits solides transformés à base de fruits et légumes visés dans la partie I de la présente annexe.

J.1. Mode de prélèvement d’échantillons

— Le mode de prélèvement d’échantillons pour les céréales et les produits céréaliers décrit au point A.4 de la partie II de la présente annexe est à utiliser pour les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge. En conséquence, le nombre d’échantillons élémentaires à prélever dépend du poids du lot et est compris entre 10 et 100, conformément aux dispositions prévues au tableau 2 du point A.4 de la partie II de la présente annexe. Pour les très petits lots (≤ 0,5 tonne), un nombre inférieur d’échantillons élémentaires peut être prélevé, mais, dans ce cas, l’échantillon global réunissant tous les échantillons élémentaires doit aussi peser au moins 1 kg.

— Le poids de l’échantillon élémentaire est d’environ 100 grammes. Dans le cas de lots présentés dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement, le poids de l’échantillon élémentaire dépend du poids de l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement et, dans le cas de très petits lots (≤ 0,5 tonne), ce poids est tel qu’en rassemblant les échantillons élémentaires, on obtient un échantillon global pesant au moins 1 kg. Toute dérogation à cette méthode est signalée dans le procès-verbal prévu au point A.1.8 de la partie I de la présente annexe.

— Le poids de l’échantillon global, suffisamment mélangé, est de 1 à 10 kg.

J.2. Échantillonnage au stade du commerce de détail

J.3. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

K. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES HUILES VÉGÉTALES

K.1. Mode de prélèvement d’échantillons pour les huiles végétales

— Chaque échantillon élémentaire doit peser environ au moins 100 grammes (ml) (en fonction de la nature du lot, de l’huile végétale en vrac par exemple, au moins trois échantillons élémentaires d’environ 350 ml doivent être prélevés), ce qui aboutit à un échantillon global d’au moins 1 kg (litre).

— À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots conformément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujours un multiple exact du poids des sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %. Si le lot n’est pas ou ne peut pas être physiquement séparé en sous-lots, trois échantillons élémentaires au minimum sont prélevés de celui-ci.

— Le nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever du lot est indiqué dans le tableau 2. Le lot est soigneusement mélangé, autant que faire se peut, soit par un procédé manuel, soit par un procédé technique, juste avant l’échantillonnage. Dans ce cas, on peut supposer une distribution homogène des mycotoxines à l’intérieur d’un lot donné. Il suffit dès lors de prélever trois échantillons élémentaires par lot pour constituer l’échantillon global.

Tableau 1

Subdivision des lots en sous-lots en fonction du poids du lot

| Huiles végétales | ≥ 1 500 | 500 tonnes | 3 | 1

| > 300 et < 1 500 | 3 sous-lots | 3 | 1

| ≥ 50 et ≤ 300 | 100 tonnes | 3 | 1

| < 50 | — | 3 | 1

Tableau 2

Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever sur le lot

| Forme de commercialisation |

Poids du lot (en kg)

Volume du lot (en litres)

| Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever

| Vrac | — | 3

| Briques | ≤ 50 | 3

| Briques | > 50 à 500 | 5

| Briques | > 500 | 10

K.2. Mode de prélèvement d’échantillons pour les huiles végétales au stade du commerce de détail

K.3. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

L. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES COMPLÉMENTS ALIMENTAIRES, LE POLLEN ET LES PRODUITS À BASE DE POLLEN

L.1. Poids de l’échantillon élémentaire et mode de prélèvement d’échantillons

La procédure d’échantillonnage prévue pour les compléments alimentaires, le pollen et les produits à base de pollen sous forme de gélules/pilules est fondée sur des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement contenant généralement 30 à 120 gélules/pilules par unité.

| Taille de l’échantillon (nombre d’unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement) | Nombre d’unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement à prélever | Taille de l’échantillon (volume minimal de l’échantillon global)

| 1-50 | 1 | Compléments alimentaires sous forme de gélules/pilules: contenu total de l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement

Autres formes de compléments alimentaires – échantillons élémentaires d’environ 20 g ou 20 ml

— 100 g pour les compléments alimentaires contenant des ingrédients à base d’herbes/de plantes, y compris les extraits (au moins 5 échantillons élémentaires)

— 50 g ou 50 ml pour les autres compléments alimentaires (au moins 3 échantillons élémentaires)

| 51-250 | 2 | Compléments alimentaires sous forme de gélules/pilules: contenu total des deux unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement

Autres formes de compléments alimentaires – échantillons élémentaires d’environ 20 g ou 20 ml

— 200 g pour les compléments alimentaires contenant des ingrédients à base d’herbes/de plantes, y compris les extraits (au moins 10 échantillons élémentaires)

— 100 g ou 100 ml pour les autres compléments alimentaires (au moins 5 échantillons élémentaires)

| 251-1 000 | 4 | Compléments alimentaires sous forme de gélules/pilules: la moitié des gélules/pilules de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement prélevée

Autres formes de compléments alimentaires – échantillons élémentaires d’environ 20 g ou 20 ml

— 200 g pour les compléments alimentaires contenant des ingrédients à base d’herbes/de plantes, y compris les extraits (au moins 10 échantillons élémentaires)

— 100 g ou 100 ml pour les autres compléments alimentaires (au moins 5 échantillons élémentaires)

| > 1 000 | 4 + 1 unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement par 1 000 unités, avec un maximum de 25 unités |

Compléments alimentaires sous forme de gélules/pilules:

≤ 10 unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement: la moitié des capsules de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement

> 10 unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement: un nombre égal de gélules/pilules de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pour aboutir à un échantillon équivalant au contenu de 5 unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement

Autres formes de compléments alimentaires – échantillons élémentaires d’environ 20 g ou 20 ml

≤ 10 unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement:

— 200 g pour les compléments alimentaires contenant des ingrédients à base d’herbes/de plantes, y compris les extraits (au moins 10 échantillons élémentaires)

— 100 g ou 100 ml pour les autres compléments alimentaires (au moins 5 échantillons élémentaires)

> 10 unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement — pour 5 unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement:

— 100 g pour les compléments alimentaires contenant des ingrédients à base d’herbes/de plantes, y compris les extraits (au moins 5 échantillons élémentaires)

— 50 g ou 50 ml pour les autres compléments alimentaires (au moins 3 échantillons élémentaires)

| Non connue (uniquement applicable au commerce électronique) | 1 | Compléments alimentaires sous forme de gélules/pilules: contenu total des deux unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement

L.2. Échantillonnage au stade du commerce de détail

Le prélèvement d’échantillons de compléments alimentaires, de pollen et de produits à base de pollen au stade du commerce de détail est, dans la mesure du possible, effectué conformément aux dispositions sur ce sujet mentionnées dans la présente partie L.

L.3. Acceptation d’un lot

— acceptation si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure;

M. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES HERBES SÉCHÉES, LES INFUSIONS (PRODUIT SÉCHÉ), LES THÉS (PRODUIT SÉCHÉ) ET LES ÉPICES EN POUDRE

M.1. Poids de l’échantillon élémentaire

Le poids de l’échantillon élémentaire est d’environ 80 g, à moins qu’il ne soit défini autrement dans la présente section M.

Pour les unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement pesant plus de 80 g, l’échantillon global pèsera donc plus que le poids indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si le poids de chaque unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement dépasse de beaucoup les 80 g, il convient de retirer 80 g de chacune de ces unités pour constituer l’échantillon élémentaire. Cette opération peut être effectuée au moment du prélèvement de l’échantillon ou au laboratoire. Néanmoins, si un tel mode de prélèvement risque d’aboutir à des conséquences commerciales inacceptables du fait de la détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport, etc.), un autre mode de prélèvement peut être employé. À titre d’exemple, si un produit de valeur est commercialisé dans des unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement de 500 g ou de 1 kg, l’échantillon global peut être obtenu en réunissant un nombre d’échantillons élémentaires inférieur à celui indiqué dans les tableaux 1 et 2, à condition que son poids corresponde au poids requis pour l’échantillon global, tel qu’indiqué dans lesdits tableaux.

Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse moins de 80 g et que cette différence de poids est peu importante (soit pas moins de la moitié de 80 g), on considère qu’une unité équivaut à un échantillon élémentaire, ce qui aboutit à un échantillon global dont le poids est inférieur au poids requis indiqué dans les tableaux 1 et 2. Si l’unité de vente au détail/unité distincte de conditionnement pèse nettement moins de 80 g, l’échantillon élémentaire est constitué de deux unités ou plus pour que son poids se rapproche le plus possible de 80 g.

M.2. Division des lots en sous-lots pour le prélèvement d’échantillons en ce qui concerne les herbes séchées, les infusions (produit séché), les thés (produit séché) et les épices en poudre

Tableau 1

Subdivision des lots en sous-lots en fonction du poids du lot

| Herbes séchées, infusions (produit séché), thés (produit séché), épices en poudre | ≥ 15 | 25 tonnes | 50 | 4

| < 15 | — | 3-50 | 0,2-4,0

M.3. Mode de prélèvement d’échantillons pour les herbes séchées, les infusions (produit séché), les thés (produit séché) et les épices en poudre (lots ≥ 15 tonnes)

À condition que les sous-lots puissent être séparés physiquement, chaque lot est subdivisé en sous-lots conformément au tableau 1. Étant donné que le poids d’un lot n’est pas toujours un multiple exact du poids des sous-lots, le poids du sous-lot peut dépasser le poids indiqué d’au plus 20 %.

Chaque sous-lot fait l’objet d’un échantillonnage séparé.

Le nombre d’échantillons élémentaires est fixé à 50. Le poids de l’échantillon global est de 4,0 kg.

S’il n’est pas possible d’utiliser le mode de prélèvement décrit ci-dessus en raison des conséquences commerciales inacceptables qu’entraînerait une détérioration du lot (à cause des formes d’emballage, des moyens de transport ou pour d’autres raisons), un autre mode de prélèvement peut être employé, pour autant qu’il soit aussi représentatif que possible et fasse l’objet d’une description complète, dûment documentée.

M.4. Mode de prélèvement d’échantillons pour les herbes séchées, les infusions (produit séché), les thés (produit séché) et les épices en poudre (lots < 15 tonnes)

Pour des lots d’herbes séchées, d’infusions (produit séché), de thés (produit séché) et d’épices en poudre de moins de 15 tonnes, le plan d’échantillonnage consiste à prélever un nombre d’échantillons élémentaires compris entre 3 et 50, suivant le poids du lot, formant un échantillon global de 0,2 à 4,0 kg.

Les chiffres du tableau 2 ci-après peuvent être utilisés pour déterminer le nombre d’échantillons élémentaires à prélever.

Tableau 2

Nombre minimal d’échantillons élémentaires à prélever en fonction du poids du lot d’herbes séchées, d’infusions (produit séché), de thés (produit séché) et d’épices en poudre

| Poids du lot (en tonnes) | Nombre minimal d’échantillons élémentaires | Poids minimal de l’échantillon global (en kg)

| ≤ 0,1 | 3 | 0,2

| > 0,1 — ≤ 0,5 | 10 | 0,8

| > 0,5 — ≤ 5,0 | 25 | 2,0

| > 5,0 — ≤ 10,0 | 35 | 2,8

| > 10,0 — ≤ 15,0 | 50 | 4,0

M.5. Échantillonnage au stade du commerce de détail

M.6. Prélèvement d’échantillons pour les compléments alimentaires en vrac contenant des herbes séchées avant qu’ils ne soient conditionnés en unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement destinées au consommateur final.

Pour le prélèvement d’échantillons de compléments alimentaires en vrac contenant des herbes séchées avant qu’ils ne soient conditionnés en unités de vente au détail/unités distinctes de conditionnement, les dispositions relatives au prélèvement d’échantillons prévues dans la présente section M sont applicables, et ce sur la base du poids de la teneur en herbes séchées des compléments alimentaires en vrac.

M.7. Acceptation d’un lot ou d’un sous-lot

Acceptation: si l’échantillon de laboratoire ne dépasse pas la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure.

Rejet: si l’échantillon de laboratoire dépasse sans conteste la teneur maximale, compte tenu de la correction au titre de la récupération et de l’incertitude de mesure. C’est le cas lorsque le résultat de l’analyse (corrigé au titre de la récupération, le cas échéant) moins l’incertitude de mesure élargie résultant de l’analyse est supérieur à la teneur maximale.

N. MODE DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCHANTILLONS POUR LES TRÈS GRANDS LOTS OU LES LOTS STOCKÉS OU TRANSPORTÉS DE TELLE MANIÈRE QU’IL EST IMPOSSIBLE DE PRÉLEVER DES ÉCHANTILLONS DANS L’ENSEMBLE DU LOT

N.1. Principes généraux

Si le mode de transport ou de stockage d’un lot ne permet pas que des échantillons élémentaires soient prélevés dans l’ensemble du lot, il est préférable que l’échantillonnage soit effectué lorsque le lot est en mouvement (échantillonnage dynamique).

Dans le cas des grands entrepôts destinés au stockage de denrées alimentaires, il convient d’encourager les opérateurs à installer dans l’entrepôt des équipements permettant de prélever (automatiquement) des échantillons dans l’ensemble du lot stocké.

Lorsqu’une procédure d’échantillonnage prévues dans la présente partie N est appliquée, l’exploitant du secteur alimentaire ou son représentant devraient en être informés. Si l’exploitant du secteur alimentaire ou son représentant remettent en cause la procédure d’échantillonnage, ils doivent permettre à l’autorité compétente de prélever des échantillons dans l’ensemble du lot, à leurs propres frais.

L’échantillonnage d’une portion du lot est autorisé, à condition que la quantité de la portion échantillonnée représente au moins 10 % du lot à échantillonner. Si l’échantillonnage d’une portion d’un lot de denrées alimentaires appartenant à la même catégorie ou correspondant à la même description permet de constater que cette portion du lot ne satisfait pas aux exigences de l’Union, la totalité du lot est réputée non conforme, sauf si un examen plus poussé ne révèle aucun indice de non-conformité du reste du lot.

Les règles d’échantillonnage pertinentes concernant, par exemple, le poids de l’échantillon élémentaire, énoncées dans les autres parties de la présente annexe, s’appliquent à l’échantillonnage des très grands lots et des lots stockés ou transportés de telle manière qu’il est impossible de prélever des échantillons dans l’ensemble du lot.

N.2. Nombre d’échantillons élémentaires à prélever dans le cas de très grands lots

Dans le cas de portions échantillonnées de grande taille (> 500 tonnes), le nombre d’échantillons élémentaires à prélever = 100 échantillons élémentaires + √tonnes. Néanmoins, si le lot pèse moins de 1 500 tonnes et peut être subdivisé en sous-lots conformément au tableau 1 de la partie A et si les sous-lots peuvent être séparés physiquement, le nombre d’échantillons élémentaires à prélever est celui prévu dans la partie A.

N.3. Grands lots transportés par navire

N.3.1. Échantillonnage dynamique de grands lots transportés par navire

L’échantillonnage de grands lots transportés par navire est effectué de préférence lorsque le produit est en mouvement (échantillonnage dynamique).

L’échantillonnage doit être fait par cale (entité qui peut être physiquement séparée). Néanmoins, les cales sont vidées partiellement l’une après l’autre, de sorte que la séparation physique initiale n’existe plus après le transfert dans les installations de stockage. L’échantillonnage peut donc être réalisé sur la base de la séparation physique initiale ou sur la base de la séparation après transfert dans les installations de stockage.

Le déchargement d’un navire peut durer plusieurs jours. Normalement, l’échantillonnage doit être effectué à intervalles réguliers pendant la durée entière du déchargement. Toutefois, il n’est pas toujours possible ou opportun qu’un inspecteur officiel soit présent lors de l’échantillonnage pendant toute l’opération de déchargement. Par conséquent, la réalisation d’un échantillonnage sur une portion du lot est autorisée (portion échantillonnée). Le nombre d’échantillons élémentaires est fonction de la taille de la portion échantillonnée.

Même si l’échantillon officiel est prélevé automatiquement, la présence d’un inspecteur est requise. Néanmoins, si l’échantillonnage automatique est effectué selon des paramètres préétablis qui ne peuvent être modifiés durant l’échantillonnage et si les échantillons élémentaires sont collectés dans un réceptacle scellé empêchant toute fraude, la présence d’un inspecteur n’est requise qu’au début de l’échantillonnage, chaque fois que le réceptacle contenant les échantillons doit être changé et à la fin de l’échantillonnage.

N.3.2. Échantillonnage statique de lots transportés par navire

Si l’échantillonnage est effectué de façon statique, la procédure prévue pour les installations de stockage (silos) accessibles par le haut doit être appliquée (voir point N.5.1).

L’échantillonnage doit être effectué sur la partie accessible (par le haut) du lot ou de la cale. Le nombre d’échantillons élémentaires est fonction de la taille de la portion échantillonnée.

N.4. Échantillonnage de grands lots stockés dans des entrepôts

L’échantillonnage doit être effectué sur la partie accessible du lot. Le nombre d’échantillons élémentaires est fonction de la taille de la portion échantillonnée.

N.5. Échantillonnage dans des installations de stockage (silos)

N.5.1. Échantillonnage dans des silos (facilement) accessibles par le haut

L’échantillonnage doit être effectué sur la partie accessible du lot. Le nombre d’échantillons élémentaires est fonction de la taille de la portion échantillonnée.

N.5.2. Échantillonnage dans des silos inaccessibles par le haut (silos fermés)

N.5.2.1. Silos inaccessibles par le haut (silos fermés) d’une capacité supérieure à 100 tonnes

Les denrées alimentaires entreposées dans des silos de ce type ne peuvent faire l’objet d’un échantillonnage statique. Par conséquent, lorsque les denrées alimentaires entreposées dans le silo doivent faire l’objet d’un échantillonnage et qu’il n’est pas possible de déplacer le lot, il doit être convenu avec l’opérateur qu’il informe l’inspecteur du moment où le silo sera déchargé, partiellement ou entièrement, afin de permettre l’échantillonnage des denrées alimentaires en mouvement.

N.5.2.2. Silos inaccessibles par le haut (silos fermés) d’une capacité inférieure à 100 tonnes

Contrairement à ce qui est prévu au point N.1 (portion échantillonnée d’au moins 10 %), la procédure d’échantillonnage consiste à transférer dans un réceptacle une quantité comprise entre 50 et 100 kg et à y prélever l’échantillon. La taille de l’échantillon global correspond au lot entier et le nombre d’échantillons élémentaires dépend de la quantité de denrées alimentaires transférée du silo vers le réceptacle en vue de l’échantillonnage.

N.6. Échantillonnage de denrées alimentaires en vrac dans de grands conteneurs fermés

Il est fréquent que de tels lots ne puissent faire l’objet d’un échantillonnage que quand ils sont déchargés. Dans certains cas, il est impossible de décharger ce type de conteneurs au point d’importation ou de contrôle; c’est pourquoi l’échantillonnage devrait avoir lieu lorsqu’ils sont déchargés. L’opérateur doit informer l’inspecteur du lieu et du moment du déchargement des conteneurs afin de permettre à l’inspecteur d’y assister.

Article annexe I

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