(5) À l’aide des meilleures informations scientifiques disponibles, le laboratoire de référence de l’Union européenne pour les mycotoxines et les toxines végétales a mis à jour les critères de performance analytique pour les mycotoxines. Il y a donc lieu de modifier les critères établis dans le règlement (CE) no 401/2006.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2782 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2782
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2782
Versionacte d'origine du 14/12/2023 (CELEX 32023R2782)
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