Règlement d’exécution (UE) 2023/2783 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2783
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2783
Versionacte d'origine du 14/12/2023 (CELEX 32023R2783)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/2783EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission fixe des teneurs maximales pour certaines toxines végétales dans les denrées alimentaires.

Aller plus loin

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