La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation animale, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2846 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 05/07/2024 (consolidation EUR-Lex 02023R2846-20240705, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/12/2023).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2846
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2846
VersionConsolidée au 05/07/2024 (CELEX 02023R2846-20240705)
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