L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |
La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “Protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge et de riz”.
Conformément à l’article 21 du règlement (UE) no 1169/2011.
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Autorisé le 10 janvier 2024. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: Evergrain LLC, 3205 S. 9th St, St. Louis, Missouri, 63118 États-Unis d’Amérique. Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment “protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa)” ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par Evergrain LLC, à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour ce nouvel aliment sans faire référence aux preuves scientifiques ou aux données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord d’Evergrain LLC.
Date de fin de la protection des données: 10 janvier 2029»
| Produits frits ou extrudés à base de céréales, de graines ou de racines | 5 g/100 g
| Confiseries, y compris le chocolat | 5 g/100 g
| Céréales pour petit-déjeuner | 5 g/100 g
| Plats à base de pâtes ou de riz (ou d’autres céréales) | 8 g/100 g
| Soupes et potages (mélange sec) | 50 g/100 g
| Soupes et potages (prêts à consommer) | 5 g/100 g
| Sauces | 10 g/100 g
| Sauces déshydratées | 50 g/100 g
| Substituts de viande | 15 g/100 g
| Barres de céréales | 30 g/100 g
| Mélanges de beurre et de margarine/d’huile | 10 g/100 g
| Glaces à base de substituts du lait | 10 g/100 g
| Substituts du lait | 5 g/100 ml
| Pâtes/émulsions à base de fruits à coque/de graines | 15 g/100 g
| Boissons énergisantes | 8 g/100 ml
| Boissons non alcoolisées conçues pour l’exercice physique | 5 g/100 ml
| Boissons de type cola | 5 g/100 g
| Poudres à diluer pour la préparation de boissons | 90 g/100 g
| Boissons à base de jus de fruits et/ou de légumes | 5 g/100 ml
| Substituts de crème, de fromage et de yaourt (sans soja) | 10 g/100 g
| Houmous | 10 g/100 g
| Bières sans alcool | 5 g/100 ml
| Substituts de repas pour contrôle du poids | 30 g/100 g
2) Dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) |
Description/Définition:
Le nouvel aliment consiste en des protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa), qui sont des résidus du sous-produit solide résultant de la production de bière et contenant 45 à 70 % de drêches d’orge et 30 à 55 % de drêches de riz.
Le nouvel aliment est obtenu par le traitement enzymatique des résidus pasteurisés de drêches d’orge et de riz issus de l’étape du brassage lors de la production de bière. L’obtention du produit final repose sur plusieurs étapes de traitement mécanique de l’hydrolysat partiel.
Caractéristiques/Composition:
Aspect: poudre
Degré d’hydrolyse: 1-7 %
Protéines (N × 6,25): 78-90 %
Humidité: 2-8 %
Glucides: 2-10 %
Matières grasses: 0-2 %
Cendres: 1-8 %
Métaux lourds:
Arsenic (mg/kg): ≤ 0,2
Cadmium (mg/kg): ≤ 0,1
Plomb (mg/kg): ≤ 0,2
Mercure (mg/kg): ≤ 0,01
Mycotoxines:
Aflatoxine B1: ≤ 2 μg/kg
Somme des teneurs en aflatoxines (B1, B2, G1 et G2): ≤ 4 μg/kg
Déoxynivalénol: < 200 μg/kg
Fumonisines (somme de B1 et B2): ≤ 200 μg/kg
Ochratoxine A: ≤ 3 μg/kg
Zéaralénone: ≤ 20 μg/kg
Patuline: ≤ 50 μg/kg
Facteurs antinutritionnels:
Acide phytique: < 0,25 %
Critères microbiologiques:
Nombre total de microbes aérobies (UFC/g): < 104
Coliformes (UFC/g): < 100
Levures et moisissures totales (UFC/g): < 100
Salmonella spp.: non détectée dans 25 g
Escherichia coli (UFC/g): < 10
Staphylococcus aureus (UFC/g): < 10
Listeria monocytogenes: non détectée dans 25 g
Bacillus cereus (CFU/g): < 100
UFC: unités formant colonie»