Règlement d’exécution (UE) 2023/2866 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2866
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2866
Versionacte d'origine du 15/12/2023 (CELEX 32023R2866)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2023/2866EUR-Lex →

(10) Pour pouvoir apprécier le résultat de l’essai de résistance à l’avancement sur route au regard de la valeur des émissions de CO2 consignée dans le certificat de conformité du véhicule, il est nécessaire de calculer la valeur des émissions de CO2 correspondant au résultat de l’essai de résistance à l’avancement sur route au moyen de la méthode d’interpolation appliquée lors de la réception par type ou, dans les cas où cette méthode n’a pas été appliquée, en utilisant un rapport générique moyen spécifique de chaque carburant entre les valeurs des émissions de CO2 et la demande d’énergie sur le cycle.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2866. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).