Règlement (UE) 2023/2869 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/2869
RattachementRèglement (UE) 2023/2869
Versionacte d'origine du 13/12/2023 (CELEX 32023R2869)
RéférenceConsidérant 13 du règlement (UE) 2023/2869EUR-Lex →

(13) Les règlements suivants devraient donc être modifiés en conséquence:

— le règlement (CE) no 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) no 236/2012 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) no 345/2013 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) no 346/2013 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) no 537/2014 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) no 596/2014 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) no 600/2014 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) no 1286/2014 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2015/760 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2015/2365 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2016/1011 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2017/1131 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2019/1238 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2019/2033 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil,

— le règlement (UE) 2023/2631 du Parlement européen et du Conseil,

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2869. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).