Règlement (UE) 2023/2878 · Article

Article annexe XL

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/2878
IntituléANNEXE XL — Liste des biens et technologies visés à l'article 12 octies
RattachementRèglement (UE) 2023/2878
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2878)
RéférenceAnnexe XL du règlement (UE) 2023/2878EUR-Lex →

— 8542.31 Circuits intégrés électroniques: Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits

— 8542.32 Circuits intégrés électroniques: Mémoires

— 8542.33 Circuits intégrés électroniques: Amplificateurs

— 8542.39 Circuits intégrés électroniques: Autres

— 8517.62 Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

— 8526.91 Appareils de radionavigation

— 8532.21 Autres condensateurs fixes: Au tantale

— 8532.24 Autres condensateurs fixes: À diélectrique en céramique, multicouches

— 8548.00 Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs au chapitre 85

— 8471.50 Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unités de mémoire, unités d'entrée et unités de sortie

— 8504.40 Convertisseurs statiques

— 8517.69 Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil

— 8525.89 Autres caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes

— 8529.10 Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

— 8529.90 Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528

— 8536.69 Fiches et prises de courant pour une tension n'excédant pas 1 000 V

— 8536.90 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension n'excédant pas 1 000 V (à l'exclusion des fusibles et coupe-circuit à fusibles, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, douilles pour lampes, fiches et prises de courant)

— 8541.10 Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)

— 8541.21 Transistors, autres que les photo-transistors, à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W

— 8541.29 Autres transistors, autres que les photo-transistors

— 8541.30 Thyristors, diacs et triacs (à l'exclusion des dispositifs photosensibles à semi-conducteur)

— 8541.49 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (à l'exclusion des machines génératrices et cellules photovoltaïques)

— 8541.51 Autres dispositifs à semi-conducteur: Transducteurs à semi-conducteur

— 8541.59 Autres dispositifs à semi-conducteur

— 8541.60 Cristaux piézo-électriques montés

— 8482.10 Roulements à billes

— 8482.20 Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques

— 8482.30 Roulements à rouleaux en forme de tonneau

— 8482.50 Autres roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux

— 8807.30 Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote

— 9013.10 Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI

— 9013.80 Autres dispositifs, appareils et instruments d'optique

— 9014.20 Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)

— 9014.80 Autres instruments et appareils de navigation

— 8471.80 Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'exclusion des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)

— 8486.10 Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

— 8486.20 Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques

— 8486.40 Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre

— 8534.00 Circuits imprimés

— 8543.20 Générateurs de signaux

— 9027.50 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (ultraviolets, visibles, infrarouges)

— 9030.20 Oscilloscopes et oscillographes

— 9030.32 Multimètres, avec dispositif enregistreur

— 9030.39 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur

— 9030.82 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2878. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).