Règlement (UE) 2023/2878 · Article

Article annexe XXXVII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/2878
IntituléANNEXE XXXVII — Liste des produits et technologies visés à l'article 3 duodecies, paragraphe 1 bis
RattachementRèglement (UE) 2023/2878
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2878)
RéférenceAnnexe XXXVII du règlement (UE) 2023/2878EUR-Lex →

| Code NC | Désignation du produit

| 840999 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.

| 841221 | Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)

| 841350 | Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur, n.d.a.

| 842123 | Filtres à huile et à essence pour moteurs à combustion interne

| 842131 | Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

| 842839 | Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'à benne, à bande ou à courroie et autres que pneumatiques)

| 842959 | Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf machines dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)

| 843139 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8428 (à l'exclusion des parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques), n.d.a.

| 847130 | Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran

| 847170 | Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information

| 848120 | Valves pour transmission oléohydraulique ou pneumatique

| 850220 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)

| 850710 | Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston

| 870510 | Camions-grues

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2878. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).