Règlement (UE) 2023/2878 · Article

Article annexe XXXVIII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/12/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/2878
IntituléANNEXE XXXVIII BIS — Liste des biens et produits visés à l'article 3 septdecies
RattachementRèglement (UE) 2023/2878
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2878)
RéférenceAnnexe XXXVIII du règlement (UE) 2023/2878EUR-Lex →

Partie A

| | Code NC | Désignation du produit

| | 710210 | Diamants non triés

| | 710231 | Diamants non industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

| | 710239 | Diamants non industriels, autres que bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

Partie B

| | 710421 | Diamants synthétiques ou reconstitués, bruts ou simplement sciés ou dégrossis

| | 710491 | Diamants synthétiques ou reconstitués, autres que bruts ou simplement sciés ou dégrossis

Partie C

| ex | 7113 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

| ex | 7114 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, intégrant des diamants

| ex | 711590 | Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, intégrant des diamants, n.d.a., à l'exclusion des catalyseurs en platine sous forme de toiles ou de treillis en platine

| ex | 711620 | Ouvrages en perles fines de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, intégrant des diamants

| ex | 9101 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires, y compris les compteurs de temps des mêmes types, intégrant des diamants, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2878. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).