Règlement d’exécution (UE) 2023/2894 · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/12/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2894
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2894
Versionacte d'origine du 19/12/2023 (CELEX 32023R2894)
RéférenceConsidérant 20 du règlement d’exécution (UE) 2023/2894EUR-Lex →

(20) En outre, la situation épidémiologique relative à la peste porcine africaine s’est améliorée en Italie en ce qui concerne les porcins détenus, grâce aux mesures de lutte contre la maladie appliquées par cet État membre conformément à la législation de l’Union.

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