(5) Pour permettre leur exploitation sur le réseau national français, les véhicules V300 Zefiro I-F sont équipés d’un système de protection automatique des trains supplémentaire: le sous-système bi-standard ERTMS/TVM dans une configuration «nationale réduite» en interface avec le sous-système KVB de protection des trains, ainsi que le sous-système ATESS de type 3G en interface avec le KVB. Ce système de protection automatique des trains est le seul autorisé à fonctionner sur des lignes du réseau français à grande vitesse qui ne sont pas équipées de l’ERTMS.
Décision d’exécution (UE) 2024/255 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/255
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/255
Versionacte d'origine du 17/01/2024 (CELEX 32024D0255)
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