Afin de permettre l’identification des substances de départ, des compositions et des constituants ainsi que la caractérisation des nanoformes, il convient de générer un volume suffisant d’informations, notamment les informations figurant dans le tableau. S’il n’est pas techniquement possible ou s’il n’apparaît pas nécessaire, du point de vue scientifique, de fournir des informations sur l’un ou plusieurs des points visés dans le tableau, il y a lieu d’en indiquer clairement les raisons.
Tableau
Informations standard et essais relatifs à l’identification d’une substance de départ, d’une composition ou d’un constituant
| | | Substance de départ pour matériaux organiques/constituants organiques cimentaires | Composition de matériaux métalliques | Composition constituée d’émaux, de céramiques ou d’autres matériaux inorganiques
| | Informations standard et essais |
| 1.1. | Nom ou tout autre identificateur: |
| 1.1.1. | | Dénomination dans la nomenclature de l’Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA) et/ou autres dénominations chimiques internationales, le cas échéant. | |
| 1.1.2. | | Autres dénominations (nom usuel, marque commerciale, abréviation) (le cas échéant)
| 1.1.3. | | Numéro dans l’inventaire européen des substances chimiques commerciales existantes (Einecs), dans la liste européenne des substances chimiques notifiées (Elincs) ou dans la liste des substances ne figurant plus sur la liste des polymères (No-Longer Polymer ou NLP), ou encore numéro attribué par l’agence européenne des produits chimiques (ECHA) en vertu du règlement (CE) no 1907/2006, le cas échéant. | Numéro dans l’inventaire européen des substances chimiques commerciales existantes (Einecs) ou dans la liste européenne des substances chimiques notifiées (Elincs), ou encore numéro attribué par l’ECHA en vertu du règlement (CE) no 1907/2006, le cas échéant.
| 1.1.4. | | Nom utilisé par le Chemical Abstracts Service (CAS) et numéro CAS, le cas échéant. |
| 1.1.5. | | Numéro sur une liste positive de l’Union européenne, le cas échéant. | Numéro sur une liste positive de l’Union européenne, le cas échéant. | Numéro sur une liste positive de l’Union européenne, le cas échéant.
| 1.1.6. | | |
Désignation:
• • Désignation numérique normalisée du matériau selon la norme européenne EN 1412, le cas échéant.
• • Symbole normalisé de désignation du matériau selon la norme internationale ISO 1190-1, le cas échéant.
| Nom de la catégorie de matériau et nom de la composition constituée d’émaux, de céramiques ou d’autres matériaux inorganiques.
| 1.1.7. | | | Identité de la catégorie de composition métallique existante à laquelle appartient la composition. |
| 1.1.8. | | | Identité et désignation de la nouvelle catégorie de composition métallique à laquelle appartient la composition. |
| 1.1.9. | | | Identité des constituants métalliques de la nouvelle catégorie de composition métallique et plages de concentration correspondantes (minimale et maximale en % m/m). |
| 1.1.10. | | | Identité des impuretés métalliques de la nouvelle catégorie de composition métallique présentes à une concentration supérieure à 0,02 % m/m dans la composition et pourcentage maximal correspondant en masse (% m/m). |
| 1.1.11. | | | Identité des constituants métalliques du matériau de référence de la nouvelle catégorie de composition métallique et plages de concentration correspondantes (minimale et maximale en % m/m). |
| 1.1.12. | | | Identité des impuretés métalliques du matériau de référence de la nouvelle catégorie de composition métallique présentes à une concentration supérieure à 0,02 % m/m dans la composition et plages de concentration correspondantes (minimale et maximale, % m/m). |
| 1.2. | Informations relatives à la formule moléculaire et structurale ou à la structure cristalline: |
| 1.2.1. | | Formule moléculaire et formule structurale [y compris l’identificateur chimique international IUPAC (InChI), la notation SMILES (Simplified Molecular Input Line Entry System) et une autre représentation, le cas échéant]. | Description des structures cristallines, y compris les phases cristallines, le cas échéant. | Description des structures cristallines, y compris les phases cristallines, le cas échéant.
| 1.2.2. | | Informations sur l’activité optique et le ratio habituel des (stéréo-)isomères (si disponibles). | |
| 1.2.3. | | Poids moléculaire ou intervalle de poids moléculaire, si disponible | |
| 1.3. | Caractérisation chimique. S’il s’agit d’une nanoforme, cette nanoforme doit être caractérisée conformément au point 1.4: |
| 1.3.1. | | Degré de pureté (%), c’est-à-dire concentration habituelle et plage de concentration (minimale et maximale, en pourcentage) des constituants de la substance. | |
| 1.3.2. | | Noms (numéros CE et CAS et autres identificateurs, le cas échéant) des constituants de la substance présents à une concentration supérieure à 0,02 % m/m dans la formulation et à une concentration ≥ 0,1 % m/m dans la substance (compte tenu des informations fournies en application des points 1.1.1, 1.1.2 et 1.1.3 ci-dessus et du tableau 1, point 2.4.1, de l’annexe II). Pour chacun d’entre eux, concentration habituelle et plage de concentration (minimale et maximale, en % m/m). | Noms (et autres identificateurs, par exemple les numéros CE et CAS) des constituants de la composition, c’est-à-dire les éléments sous quelque forme que ce soit (par exemple, liés ou non liés) et plages de concentration correspondantes (minimale et maximale, % m/m). | Noms (et autres identificateurs, par exemple les numéros CE et CAS) des constituants de la composition, c’est-à-dire les éléments sous quelque forme que ce soit (par exemple, liés ou non liés) et plages de concentration correspondantes (minimale et maximale, en % m/m).
| 1.3.3. | |
Noms (et autres identificateurs, par exemple les numéros CE et CAS) des impuretés présentes à une concentration supérieure à 0,02 % m/m dans la formulation du matériau final et à une concentration ≥ 0,1 % m/m dans la substance (compte tenu des informations fournies en application des points 2.4.1 et 2.4.2 du tableau 1 de l’annexe II).
Pour chacun d’entre eux, concentration habituelle et plage de concentration (minimale et maximale, en % m/m).
| Noms (et autres identificateurs, par exemple les numéros CE et CAS) des impuretés présentes à une concentration supérieure à 0,02 % m/m dans la composition et pourcentage maximal correspondant en masse (% m/m). |
• • Noms (et autres identificateurs, par exemple les numéros CE et CAS) des impuretés, autres que le cadmium (Cd) et le plomb (Pb), présentes à une concentration supérieure à 0,02 % m/m dans la composition et pourcentage maximal correspondant en masse (% m/m).
• • Informations sur le pourcentage maximal en masse (% m/m) pour le cadmium (Cd) et le plomb (Pb).
| 1.3.4. | | Toutes les données analytiques qualitatives et quantitatives nécessaires propres à l’identification de la substance telles que les données spectrales (ultraviolet, infrarouge, résonance magnétique nucléaire et spectre de masse), les données de la chromatographie, de la titrimétrie et de l’analyse élémentaire et/ou les données de la diffraction. | Toutes les données analytiques qualitatives et quantitatives nécessaires propres à l’identification de la composition et des constituants de la composition, telles que les données de l’analyse élémentaire, de la spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif, de la spectroscopie d’absorption atomique, de la chromatographie ionique, de la titrimétrie et/ou de la diffraction [par exemple, la fluorescence de rayons X (XRF) ou de la diffraction des rayons X (XRD) sur poudre].
| 1.3.5. | | Description des méthodes d’analyse ou références bibliographiques appropriées nécessaires à l’identification de la substance de départ, du constituant organique cimentaire (y compris l’identification et la quantification des impuretés et des constituants de la substance), du constituant de la composition métallique et du constituant de la composition constituée d’émaux ou de céramiques ou d’un autre constituant inorganique de la composition. Cette description comprend les protocoles expérimentaux suivis et l’interprétation pertinente des résultats communiqués aux points 1.3.1 à 1.3.4. Ces informations doivent être suffisantes pour que les méthodes puissent être reproduites.
| 1.4. | Caractérisation d’une nanoforme: |
| 1.4.1. | | Noms ou autres identificateurs de la nanoforme de la substance de départ ou du constituant organique cimentaire, le cas échéant. | |
| 1.4.2. | | Répartition numérique par taille des particules, précisant la proportion de particules de nanoformes de dimensions comprises entre 1 et 100 nm. | |
| 1.4.3. | | Description de la fonctionnalisation ou du traitement de surface et identification de chaque agent, y compris nom UIPAC et numéro CAS ou CE. | |
| 1.4.4. | | Forme, rapport d’aspect et autres caractéristiques morphologiques: cristallinité, informations relatives à la structure d’ensemble, par exemple structures en coquille ou structures creuses, si disponibles. | |
| 1.4.5. | | Surface [surface spécifique rapportée au volume (aire volumique), surface spécifique rapportée à la masse (aire massique), ou les deux]. | |
| 1.4.6. | | Description des méthodes d’analyse ou références bibliographiques appropriées des éléments d’information fournis au point 1.4. Ces informations doivent être suffisantes pour que les méthodes puissent être reproduites. | |
| 1.5. | Informations supplémentaires requises pour les substances de départ et les constituants organiques cimentaires qui sont a) des polymères ou b) des prépolymères: |
| 1.5.1. | | Nom (et autres identificateurs, par exemple numéros CE et CAS) des monomères et autres substances réactives à partir desquels la substance est produite. | |
| 1.5.2. | | Description du procédé de fabrication (y compris informations sur l’utilisation des monomères et des réactifs ainsi que leur rapport). | |
| 1.5.3. | | Additifs du (pré)polymère. | |
| 1.5.4. | | Informations sur la structure du (pré)polymère. | |
| 1.5.5. | | Distribution des masses moléculaires; le rapport d’essai de la distribution des masses moléculaires est requis. | |
| 1.5.6. | | Masse moléculaire moyenne en nombre. | |
| 1.5.7. | | Plage de masse moléculaire (minimale et maximale). | |
| 1.5.8. | | Identités des constituants de la substance dont la masse moléculaire < 1000 Da et leur pourcentage en masse (% m/m). | |
| 1.5.9. | | Monomères résiduels et leurs concentrations (%). | |
| 1.5.10. | | Viscosité. | |
| 1.5.11. | | Indice de fluidité à chaud. | |