Version d'origine : acte du 23/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/367
IntituléListes positives européennes
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/367
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D0367)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2024/367EUR-Lex →
La présente décision établit les listes suivantes:
a) la liste positive européenne de substances de départ pour les matériaux organiques et de groupes de substances de départ pour les matériaux organiques, comme indiqué respectivement dans les tableaux 1 et 2 de l’annexe I;
b) la liste positive européenne de compositions de matériaux métalliques et de groupes de compositions pour les matériaux métalliques, comme indiqué respectivement dans les tableaux 1 et 2 de l’annexe II;
c) la liste positive européenne de constituants organiques des matériaux cimentaires et de groupes de constituants organiques pour les matériaux cimentaires, comme indiqué respectivement dans les tableaux 2 et 3 de l’annexe III;
d) la liste positive européenne de compositions pour les émaux, les céramiques et d’autres matériaux inorganiques, comme indiqué dans le tableau 1 de l’annexe IV.
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