Décision d’exécution (UE) 2024/378 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/378
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/378
Versionacte d'origine du 25/01/2024 (CELEX 32024D0378)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d’exécution (UE) 2024/378EUR-Lex →

(2) La demande concerne 58 nouveaux véhicules Stadler E6000 achetés par les entreprises ferroviaires suivantes: Renfe Mercancias (12 locomotives), Alpha Trains (30 locomotives) et Medway (16 locomotives), respectivement énumérées à l’annexe I.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D0378. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).