Décision d’exécution (UE) 2024/391 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/01/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/391
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateurs uniques
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/391
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D0391)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2024/391EUR-Lex →

Les identificateurs uniques ci-dessous sont attribués, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié, tel que spécifié au point b) de l’annexe de la présente décision:

a) l’identificateur unique SYN-BTØ11-1 × SYN-IR162-4 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 × SYN-Ø53Ø7-1 × MON-ØØØ21-9 au maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × MIR604 × MON 89034 × 5307 × GA21;

b) l’identificateur unique SYN-BTØ11-1 × MON-ØØØ21-9 × SYN-IR162-4 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié Bt11 × GA21 × MIR162 × MIR604 × MON 89034;

c) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 × MON-ØØØ21-9 × SYN-IR162-4 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × GA21 × MIR162 × MIR604 × MON 89034;

d) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 × SYN-BTØ11-1 × SYN-IR162-4 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × Bt11 × MIR162 × MIR604 × MON 89034;

e) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 × SYN-BTØ11-1 × MON-ØØØ21-9 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × Bt11 × GA21 × MIR604 × MON 89034;

f) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 × SYN-BTØ11-1 × MON-ØØØ21-9 × SYN-IR162-4 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × Bt11 × GA21 × MIR162 × MON 89034;

g) l’identificateur unique MON-ØØØ21-9 x SYN-IR162-4 x SYN-IR6Ø4-5 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié GA21 × MIR162 × MIR604 × MON 89034;

h) l’identificateur unique SYN-BTØ11-1 x SYN-IR162-4 x SYN-IR6Ø4-5 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × MIR604 × MON 89034;

i) l’identificateur unique SYN-BTØ11-1 x MON-ØØØ21-9 x SYN-IR6Ø4-5 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié Bt11 × GA21 × MIR604 × MON 89034;

j) l’identificateur unique SYN-BTØ11-1 x MON-ØØØ21-9 x SYN-IR162-4 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié Bt11 × GA21 × MIR162 × MON 89034;

k) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 x SYN-IR162-4 x SYN-IR6Ø4-5 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × MIR162 × MIR604 × MON 89034;

l) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 x MON-ØØØ21-9 x SYN-IR6Ø4-5 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × GA21 × MIR604 × MON 89034;

m) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 x MON-ØØØ21-9 x SYN-IR162-4 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × GA21 × MIR162 × MON 89034;

n) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 x SYN-BTØ11-1 x SYN-IR6Ø4-5 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × Bt11 × MIR604 × MON 89034;

o) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 x SYN-BTØ11-1 x SYN-IR162-4 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × Bt11 × MIR162 × MON 89034;

p) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 x SYN-BTØ11-1 x MON-ØØØ21-9 x MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × Bt11 × GA21 × MON 89034;

q) l’identificateur unique SYN-IR162-4 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié MIR162 × MIR604 × MON 89034;

r) l’identificateur unique MON-ØØØ21-9 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié GA21 × MIR604 × MON 89034;

s) l’identificateur unique MON-ØØØ21-9 × SYN-IR162-4 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié GA21 × MIR162 × MON 89034;

t) l’identificateur unique SYN-BTØ11-1 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR604 × MON 89034;

u) l’identificateur unique SYN-BTØ11-1 × SYN-IR162-4 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × MON 89034;

v) l’identificateur unique SYN-BTØ11-1 × MON-ØØØ21-9 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié Bt11 × GA21 × MON 89034;

w) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 × SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × MIR604 × MON 89034;

x) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 × SYN-IR162-4 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × MIR162 × MON 89034;

y) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 × MON-ØØØ21-9 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × GA21 × MON 89034;

z) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 × SYN-BTØ11-1 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × Bt11 × MON 89034;

aa) l’identificateur unique SYN-IR6Ø4-5 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié MIR604 × MON 89034;

bb) l’identificateur unique MON-ØØØ21-9 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié GA21 × MON 89034;

cc) l’identificateur unique SYN-BTØ11-1 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié Bt11 × MON 89034;

dd) l’identificateur unique SYN-Ø53Ø7-1 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié 5307 × MON 89034;

ee) l’identificateur unique SYN-IR162-4 × MON-89Ø34-3 au maïs génétiquement modifié MIR162 × MON 89034.

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