Décision d’exécution (UE) 2024/391 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/391
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/391
Versionacte d'origine du 26/01/2024 (CELEX 32024D0391)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2024/391EUR-Lex →

(4) Les vingt-six sous-combinaisons non couvertes par le champ d’application de la demande ont déjà été autorisées comme suit: Bt11 × MIR162 × MIR604 × GA21, Bt11 × MIR162 × MIR604, Bt11 × MIR162 × GA21, Bt11 × MIR604 × GA21, MIR162 × MIR604 × GA21, Bt11 × MIR162, Bt11 × MIR604, Bt11 × GA21, MIR162 × MIR604, MIR162 × GA21, MIR604 × GA21, autorisées par la décision d’exécution (UE) 2016/1685 de la Commission; 5307 × Bt11, 5307 × GA21, 5307 × MIR162, 5307 × MIR604, 5307 × Bt11 × GA21, 5307 × Bt11 × MIR162, 5307 × Bt11 × MIR604, 5307 × GA21 × MIR162, 5307 × GA21 × MIR604, 5307 × MIR162 × MIR604, 5307 × Bt11 × GA21 × MIR162, 5307 × Bt11 × GA21 × MIR604, 5307 × Bt11 × MIR162 × MIR604, 5307 × GA21 × MIR162 × MIR604, 5307 × Bt11 × GA21 × MIR162 × MIR604, autorisées par la décision d’exécution (UE) 2019/2087 de la Commission; MIR162 × MON 89034, autorisée par la décision d’exécution (UE) 2021/60 de la Commission.

Aller plus loin

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