(5) L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2023/2447 a été récemment modifiée par la décision d’exécution (UE) 2024/580 de la Commission à la suite de l’apparition de foyers d’IAHP chez des volailles ou des oiseaux captifs en Bulgarie, en Tchéquie, au Danemark, en Allemagne, en Croatie, en Hongrie, en Pologne et en Slovaquie, ce qui devait figurer dans l’annexe.
Décision d’exécution (UE) 2024/759 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/759
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/759
Versionacte d'origine du 23/02/2024 (CELEX 32024D0759)
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