Décision d’exécution (UE) 2024/815 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/815
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/815
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D0815)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2024/815EUR-Lex →

À l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2021/1182, les entrées suivantes sont ajoutées:

| No | Référence de la norme

| «18. |

EN 455-3:2023

Gants médicaux non réutilisables — Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique

| 19. |

EN ISO 10993-15:2023

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2019)

| 20. |

EN ISO 10993-17:2023

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Appréciation du risque toxicologique des constituants des dispositifs médicaux (ISO 10993-17:2023)

| 21. |

EN ISO 10993-18:2020

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux des dispositifs médicaux au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 10993-18:2020)

EN ISO 10993-18:2020/A1:2023

| 22. |

EN ISO 11137-2:2015

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

EN ISO 11137-2:2015/A1:2023

| 23. |

EN ISO 11607-1:2020

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage (ISO 11607-1:2019)

EN ISO 11607-1:2020/A1:2023

| 24. |

EN ISO 11607-2:2020

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2019)

EN ISO 11607-2:2020/A1:2023

| 25. |

EN ISO 17664-2:2023

Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif — Partie 2: Dispositifs médicaux non critiques (ISO 17664-2:2021)»

Aller plus loin

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