Décision d’exécution (UE) 2024/1197 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/1197
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/1197
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D1197)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2024/1197EUR-Lex →

L’annexe I est modifiée comme suit:

1) Les lignes 19, 40 et 48 sont supprimées.

2) Les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:

| No | Référence de la norme

| «40 bis. | EN ISO 13297:2021

| |

Petits navires — Installations électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2020) et continu

EN ISO 13297:2021/A1:2022

EN ISO 13297:2021/A11:2023»

| «48 bis. | EN ISO 15083:2020

| |

Petits navires — Systèmes de pompes de cale (ISO 15083:2020)

EN ISO 15083:2020/A1:2022

EN ISO 15083:2020/A11:2023»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D1197. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).