(5) Du 20 au 22 juin 2023, lors de sa 190e session, le WP.29 pourrait adopter: des propositions de modifications à apporter aux règlements ONU no 13, 16, 24, 41, 49, 51, 54, 75, 78, 79, 83, 85, 94, 95, 101, 109, 110, 117, 127, 129, 134, 135, 137, 153 et 155; une proposition de nouveau règlement ONU sur les émissions en conditions de conduite réelles au niveau mondial; une proposition de modification du RTM ONU no 13; et une proposition de nouveau RTM ONU sur la mesure en laboratoire des émissions de frein pour les véhicules légers.
Décision (UE) 2024/1253 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2024/1253
RattachementDécision (UE) 2024/1253
Versionacte d'origine du 12/06/2023 (CELEX 32024D1253)
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