Décision d’exécution (UE) 2024/1256 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/1256
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/1256
Versionacte d'origine du 26/04/2024 (CELEX 32024D1256)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2024/1256EUR-Lex →

(3) Sur la base de la demande M/396, le CEN et le Cenelec ont élaboré les normes harmonisées EN 12525:2000+A2:2010, concernant les engins agricoles et la sécurité des chargeurs frontaux, EN 15997:2011, telle que corrigée par EN 15997:2011/AC2012, concernant les véhicules tout-terrain et la sécurité des quads, EN 62841-1:2015, telle que corrigée par EN 62841-1:2015/AC:2015 et modifiée par EN 62841-1:2015/A11:2022, concernant les outils portatifs à moteur électrique et les exigences générales de sécurité des outils transportables et des machines pour jardins et pelouses, et EN 62841-2-11:2016, telle que modifiée par EN 62841-2-11:2016/A1:2020, concernant les outils portatifs à moteur électrique, les outils transportables et les machines pour jardins et pelouses et des exigences particulières applicables aux scies alternatives portatives. Les références de ces normes sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne par la décision d’exécution (UE) 2023/1586 de la Commission.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D1256. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).