(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2024/1222, la Hongrie a notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des exploitations détenant des volailles, située dans le comté de Békés.
Décision d’exécution (UE) 2024/1297 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/1297
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/1297
Versionacte d'origine du 03/05/2024 (CELEX 32024D1297)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.