Article considérant 10

(10) Selon l’Agence, sur la base des données écotoxicologiques présentées dans le rapport d’évaluation pour l’approbation du spinosad et des nouvelles études écotoxicologiques fournies par le demandeur, les valeurs suivantes concernant PNECsol peuvent être utilisées pour l’évaluation des risques du produit: 25,9 μg/kg p/p pour le spinosad, 10,77 μg/kg p/p pour la spinosyne et 5,77 μg/kg p/p pour la spinosyne D N-déméthylée. Sur la base de ces valeurs PNEC, aucun risque inacceptable pour le compartiment sol découlant de l’utilisation du produit n’a été identifié et l’Agence a donc conclu que le produit remplissait les conditions de l’article 19, paragraphe 1, point b) iv), du règlement (UE) no 528/2012 en ce qui concerne le compartiment sol. La Commission partage les conclusions de l'Agence.