L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586 est modifiée comme suit:
1) Dans la deuxième partie, le point 2 est modifié comme suit:
a) la ligne 66 est supprimée;
b) les lignes 89 et 90 sont supprimées;
c) la ligne suivante est insérée:
| «66a. |
EN ISO 13849-1:2023
Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2023)»
2) Dans la troisième partie, le point 2 est modifié comme suit:
a) les articles 103, 104, 106, 112, 125, 173, 502, 542, 550 et 551 sont supprimés;
b) la ligne 495 est supprimée;
c) les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:
| «112a. |
EN 1417:2023
Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité»
| «125a. |
EN 1501-4:2023
Véhicules de collecte de déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4: Code d’essai acoustique pour bennes de collecte des déchets»
| «173a. |
EN 1915-1:2023
Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité»
| «189a. |
EN ISO 3691-4:2023
Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 4: Chariots sans conducteur et leurs systèmes»
| «495a. |
EN 15194:2017+A1:2023
Cycles — Cycles à assistance électrique — Bicyclettes EPAC
Restriction: La norme harmonisée EN 15194:2017+A1:2023 ne confère pas de présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées aux points 1.5.9 et 3.6.3.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, qui exigent que la machine soit conçue et construite pour tenir compte des risques résultant des vibrations, et que la machine soit équipée de la mesure des vibrations transmises par la machine à l’opérateur de la machine.»
| «502a. |
EN 15700:2023
Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d’hiver ou de loisirs
Restriction: En ce qui concerne le paragraphe 7.3 de cette norme harmonisée, la conformité à cette norme harmonisée ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence essentielle de santé et de sécurité énoncée au point 1.7.4.2, u), de l’annexe I de la directive 2006/42/CE.»
| «542a. |
EN 16307-5:2023
Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant»
| «585a. |
EN ISO 19085-12:2021
Machines à bois — Sécurité — Partie 12: Machines à tenonner/profiler (ISO 19085-12:2021)
EN ISO 19085-12:2021/A11:2023»
| «604a. |
EN ISO 25119-1:2023
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2018)
EN ISO 25119-1:2023/A1:2023»
| «604b. |
EN ISO 25119-2:2023
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité —Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2019)»
| «604c. |
EN ISO 25119-3:2023
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2018)
EN ISO 25119-3:2023/A1:2023»
| «604d. |
EN ISO 25119-4:2023
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d’entretien (ISO 25119-4:2018)
EN ISO 25119-4:2023/A1:2023»
| «655a. |
EN IEC 60335-2-119:2024
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-119: Exigences particulières pour les emballeuses sous vide à usage commercial
EN IEC 60335-2-119:2024/A11:2024»
d) les lignes 651, 698 et 699 sont remplacées par le texte suivant:
| «651. |
EN IEC 60335-2-89:2022
Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-89: Exigences particulières pour les appareils de réfrigération et fabriques de glace à usage commercial avec une unité de fluide frigorigène ou un motocompresseur incorporés ou à distance (IEC 60335-2-89:2019)
EN IEC 60335-2-89:2022/A11:2022
EN IEC 60335-2-89:2022/AC:2023-11»
| «698. |
EN IEC 62841-4-5:2021
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 4-5: Exigences particulières pour les cisailles à gazon (IEC 62841-4-5:2021)
EN IEC 62841-4-5:2021/A11:2021
EN IEC 62841-4-5:2021/AC:2024-01»
| «699. |
EN IEC 62841-4-7:2022
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 4-7: Exigences particulières pour les scarificateurs à gazon et les aérateurs de gazon à conducteur à pied (IEC 62841-4-7:2022)
EN IEC 62841-4-7:2022/A11:2022
EN IEC 62841-4-7:2022/AC:2023-05
EN IEC 62841-4-7:2022/AC:2023-10»