Version d'origine : acte du 13/05/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/1329
IntituléANNEXE II
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/1329
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D1329)
RéférenceAnnexe II de la décision d’exécution (UE) 2024/1329EUR-Lex →
L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586 est rectifiée comme suit:
1) Dans la première partie, le point 2 est remplacé par le texte suivant:
«2. Référence de la norme.
EN ISO 12100:2010, Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010).».
2) Dans la troisième partie, au point 2, la ligne 259 est supprimée.
3) Dans la deuxième partie, au point 2, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:
| «26a. |
EN 1127-2:2014
Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines»
| «53a. |
EN ISO 11554:2017
Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d’essai de la puissance et de l’énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2017)»
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