Décision d’exécution (UE) 2024/1329 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/05/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/1329
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/1329
Versionacte d'origine du 13/05/2024 (CELEX 32024D1329)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2024/1329EUR-Lex →

(3) Sur la base de la demande, le CEN et le Cenelec ont élaboré les nouvelles normes harmonisées suivantes: EN ISO 3691-4:2023 sur les exigences de sécurité relatives aux chariots de manutention sans conducteur et à leurs systèmes et leur vérification, EN ISO 19085-12:2021 et sa modification, EN ISO 19085-12:2021/A11:2023 sur la sécurité des machines à tenonner ou à profiler le bois, EN ISO 25119-1:2023 et sa modification, EN ISO 25119-1: 2023/A1:2023 sur les principes généraux des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande des tracteurs et matériels agricoles et forestiers, EN ISO 25119-2:2023 sur la phase de projet des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande des tracteurs et matériels agricoles et forestiers, EN ISO 25119-3:2023 et sa modification, EN ISO 25119-3:2023/A1:2023 sur le développement en série, les matériels et les logiciels des tracteurs et matériels agricoles et forestiers, EN ISO 25119-4:2023 et sa modification, EN ISO 25119-4:2023/A1:2023 sur les procédés de production, de fonctionnement, de modification et d’entretien des tracteurs et matériels agricoles et forestiers, ainsi que EN IEC 60335-2-119:2024 et sa modification et EN IEC 60335-2-119:2024/A11:2024 sur les emballeuses sous vide à usage commercial.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D1329. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).