Version d'origine : acte du 24/05/2024, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02024D1434-20240528 du 28/05/2024, la plus récente en français).
Référencearticle 2 de la décision d’exécution (UE) 2024/1434EUR-Lex →
Sans préjudice des dispositions relatives à la présentation type visée à l’annexe IV, section B.III, du règlement (UE) no 1308/2013, il n’est pas nécessaire de retirer la panne, les rognons et le diaphragme des carcasses de porcs avant la pesée et le classement, tandis que le conduit auditif externe peut être retiré. Afin d’établir les cotations du porc abattu sur une base comparable, le poids à chaud constaté est:
a) réduit:
i) pour le diaphragme: de 0,23 %;
ii) pour la panne et les rognons, de:
— 1,90 % dans le cas des carcasses des classes S et E,
— 2,11 % dans le cas des carcasses de classe U,
— 2,54 % dans le cas des carcasses de classe R,
— 3,12 % dans le cas des carcasses de classe O,
— 3,35 % dans le cas des carcasses de classe P.
b) augmenté de 260 grammes par carcasse pour les deux conduits auditifs externes.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.