(5) La Pologne a également demandé à la Commission d’autoriser une formule actualisée pour six méthodes [«Capteur Gras/Maigre — Sydel (CGM)», «Ultra FOM 300», «Autofom III», «Fat-O-Meater II (FOM II)», «méthode manuelle (ZP)» et «IM-03»] déjà autorisées par la décision d’exécution 2005/240/CE pour le classement des carcasses de porcs sur son territoire.
Décision d’exécution (UE) 2024/1434 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/1434
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/1434
Versionacte d'origine du 24/05/2024 (CELEX 32024D1434)
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