Décision (UE) 2024/1775 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/06/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2024/1775
RattachementDécision (UE) 2024/1775
Versionacte d'origine du 18/06/2024 (CELEX 32024D1775)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (UE) 2024/1775EUR-Lex →

(5) Du 25 au 28 juin 2024, lors de sa 193e session, le WP.29 peut adopter: des propositions de modifications à apporter aux règlements ONU nos 13, 13-H, 22, 30, 41, 49, 51, 54, 63, 78, 79, 83, 85, 96, 100, 101, 108, 109, 117, 120, 129, 134, 138, 150 et 155; une proposition de nouveau projet de règlement ONU concernant l’adhérence sur neige et la classification comme pneumatique de traction des pneumatiques rechapés; des propositions de modifications à apporter aux RTM ONU nos 9, 13, 21, 22 et 24; et une proposition d’amendement à la résolution mutuelle de l’ONU no 1.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D1775. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).