Décision (UE) 2024/1811 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/06/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2024/1811
RattachementDécision (UE) 2024/1811
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D1811)
Référencearticle 1 de la décision (UE) 2024/1811EUR-Lex →

La position à prendre, au nom de l’Union, au sein du Conseil des membres du Conseil oléicole international (COI) lors de sa 119e session, qui se tiendra du 18 au 25 juin 2024, ou dans le cadre d’une procédure d’adoption de décisions par le Conseil des membres par un échange de correspondance à engager avant sa prochaine session ordinaire, qui se tiendra en novembre 2024, sur les décisions modifiant la norme commerciale applicable aux huiles d’olive et aux huiles de grignons d’olive ainsi que la méthode d’évaluation organoleptique des huiles d’olive vierges et la méthode pour la détermination de la teneur en cires et en esters éthyliques des acides gras par chromatographie gazeuse sur colonne capillaire, figure en annexe de la présente décision.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D1811. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).