Décision d’exécution (UE) 2024/1944 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/07/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/1944
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/1944
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D1944)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2024/1944EUR-Lex →

Dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2019/450, les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel suivant l’ordre des numéros de référence:

| «040057-01-1201 | Panneau d’isolation thermique en silice microporeuse (en remplacement de la spécification technique “EAD 040057-00-1201”)»

| «040868-00-0404 | Éléments en mousse de polyuréthane rigide pour fixer des pièces de fixation sur des murs extérieurs»

| «090019-01-0404 | Kits pour revêtements muraux extérieurs ventilés en granulés de verre expansé ou en panneaux d’oxyde de magnésium, avec enduit appliqué in-situ (en remplacement des spécifications techniques “EAD 090019-00-0404” et “EAD 090119-00-0404”)»

| «130018-00-0303 | Kits de dalle composite bois-béton»

| «150001-01-0301 | Ciment au sulfoaluminate de calcium de Belite et au sulfoaluminate de calcium (en remplacement de la spécification technique “DEE 150001-00-0301”)»

| «160031-00-0301 | Raccord de recourbure»

| «180002-00-0706 | Barrières d’ouverture et de périmètre pour la protection contre les inondations d’un bâtiment ou d’une autre structure»

| «190014-00-0503 | Revêtements de sol composites à utiliser à l’extérieur et à l’intérieur»

| «190022-00-0503 | Chape fluide écologique, sans joint, principalement fabriquée à partir de matières premières renouvelables et durables»

| «190026-00-0502 | Revêtements de sol résilient en granulés d’éthylène propylène (monomère) (EPDM) et granulés de caoutchouc»

| «200077-00-0103 | Kits pour micropieux — Kits avec barres filetées»

| «210132-00-0504 | Panneaux de fibres pour utilisations intérieures non structurelles à base de fibres cellulosiques recyclées à partir de résidus cellulosiques industriels»

| «260023-00-0301 | Barres PRF de carbone, de verre, de basalte et d’aramide pour le renfort d’éléments de structure»

| «300008-00-0404 | Verre recuit bombé thermiquement et verre feuilleté de sécurité fabriqué en verre recuit bombé thermiquement»

| «330196-01-0604-v01 | Ancrages en plastique vissés pour la fixation de systèmes composites d’isolation thermique extérieure (ETICS), avec enduits ou produits isolants, sur le côté inférieur des plafonds»

| «330424-00-0604 | Ancrages à vis pour cellulaire autoclavé et béton à granulats légers»

| «330499-02-0601 | Fixations collées et fixations à expansion collées pour utilisation dans le béton (en remplacement de la spécification technique “DEE 330499-01-0601”)»

| «332402-00-0601 | Assemblages post-installés de barres de renfort (barres d’armature) avec un comportement amélioré de séparation des liaisons sous chargement statique»

| «340297-00-0203 | Système de construction en maçonnerie sèche avec éléments verticaux»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D1944. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).