Décision (UE) 2024/2144 · Article

Article annexe IX

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/07/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (UE) 2024/2144
IntituléANNEXE IX — Produits visés à l'article 7, paragraphe 5, du présent protocole
RattachementDécision (UE) 2024/2144
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D2144)
RéférenceAnnexe IX de la décision (UE) 2024/2144EUR-Lex →

| CN-Code | Description

| 1701 | Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.

| 1702 | Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.

| 17049099 |

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), ne contenant pas du cacao

- autres:

- - autres:

- -- autres:

- --- autres:

- ---- autres:

| 18061030 |

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao

- poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

- - d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %

| 18061090 |

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

- Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants:

- - d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %

| 18062095 |

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

- autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg:

- - autres:

- -- autres

| 19019099 |

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs:

- autres:

- - autres:

- -- autres

| 21011298 |

Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

- Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

- - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café:

- -- autres

| 21012098 |

Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:

- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté:

- - préparations:

- -- autres

| 21069059 |

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

- autres

- - Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:

- -- autres

- --- autres

| 21069098 |

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

- autres

- - autres

- -- autres

| 33021029 |

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons:

- des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons:

- - des types utilisés pour les industries des boissons:

- -- Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson:

- --- autres

- ---- autres

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024D2144. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).