Version d'origine : acte du 13/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2408
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2408
VersionVersion d'origine (CELEX 32024D2408)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2024/2408EUR-Lex →
Dans la troisième partie de l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/1586, le point 2 est modifié comme suit:
1) Les rangées 132, 182, 423 et 514 sont supprimées.
2) Les rangées suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:
| «132 bis |
EN 1570-1:2024
Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à deux niveaux définis»
| «182 bis |
EN ISO 3164:2013
Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013)
EN ISO 3164:2013/A1:2024»
| «423 bis |
EN 13557:2024
Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite»
| «514 bis |
EN 16005:2023+A1:2024
Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d’utilisation — Exigences et méthodes d’essai»
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