(13) Par ailleurs, en raison des cas d’IAHP actuellement constatés chez les oiseaux sauvages dans l’Union et en particulier des risques de propagation de cette maladie par les oiseaux sauvages migrateurs au cours des périodes de migration à venir, il existe un risque croissant d’apparition de nouveaux foyers chez les volailles et les oiseaux captifs.
Décision d’exécution (UE) 2024/2475 · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2475
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2475
Versionacte d'origine du 12/09/2024 (CELEX 32024D2475)
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