Décision d’exécution (UE) 2024/2628 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 29/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02024D2628-20260729, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/10/2024).

TexteDécision d’exécution (UE) 2024/2628
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision d’exécution (UE) 2024/2628
VersionConsolidée au 29/07/2026 (CELEX 02024D2628-20260729)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2024/2628EUR-Lex →

L’identificateur unique MON-89Ø34-3 × DAS-Ø15Ø7-1 × MON-ØØ6Ø3-6 est attribué, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au maïs (Zea mays L.) génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × NK603, tel que spécifié en annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024D2628-20260729. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).